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Les marques commerciales existent depuis l'Antiquité. De la gravure de signatures sur des créations artistiques au dessin de symboles et de mots sur des poteries, on a toujours trouvé un moyen de démontrer la propriété.

Cependant, c'est au début de l'industrialisation que les marques ont commencé à jouer un rôle important. Depuis lors, elles sont devenues un facteur important dans le monde moderne des économies de marché et du commerce international.

Pourquoi, au vu de ce qui précède, les marques sont-elles devenues si importantes ?

Le début de l'histoire des marques

L’humanité utilise des marques depuis bien avant que le mot n’existe. Bien qu'il soit presque impossible de dire exactement quand la première marque a vu le jour, Google (également une marque déposée) nous informe que l'un des plus anciens exemples connus remonte à 5000 ans avant Jésus-Christ.

Les marques commerciales doivent passer par un long processus d'enregistrement pour obtenir une protection. Cette procédure comprend, entre autres, l'examen de la marque et la publication de la marque ainsi que des coordonnées de son propriétaire.

Faire des affaires à l'étranger ouvre de nombreuses opportunités pour votre entreprise. Cela peut vouloir dire présenter votre produit à des millions de nouveaux clients, mais cela vous rend également vulnérable aux violations du droit des marques.
Cela peut également être déroutant lorsqu'on essaie de naviguer seul dans le processus de dépôt de marque.

Voici ce que vous devez savoir sur le processus d'enregistrement d'une marque de commerce à l'étranger pour vous aider à protéger votre marque de commerce.

L'histoire des #hashtags - qu'est-ce qu'un hashtag?

Vous êtes peut-être déjà familiarisé avec ce terme. Un #hashtag est une étiquette pour le contenu. Il aide les personnes intéressées par un certain sujet à trouver rapidement du contenu sur ce même sujet. 

L'industrie de la mode est en constante évolution, créant de nouveaux styles et tendances qui s'imposent dans le monde entier. Pour cette raison, il est important de protéger les droits de propriété intellectuelle (PI) qui émanent de ces créations. Cela va de la protection du dessin industriel de chacun des vêtements créés, à la protection du nom ou de la marque par laquelle ces vêtements sont identifiés sur le marché, en passant par une série d'autres droits de propriété intellectuelle qui peuvent être protégés.

En français, il est assez courant d'utiliser le terme "marque" pour désigner une marque déposée, un nom commercial et même parfois pour désigner un logo ou l’image de marque d’une entreprise. Ce sont des concepts qui sont souvent confondus et pourtant, dans d'autres langues, ils ont leurs propres termes bien définis.

La quasi-totalité des pays du monde autorise l’enregistrement des marques dans le but de protéger le nom et le design que ces marques utilisent pour promouvoir leurs produits ou leurs services.

Pourquoi déposer une marque?

La seule façon efficace de protéger votre marque est de la déposer. Si vous n’enregistrez pas votre marque en tant que marque déposée, des tierces personnes pourraient décider d’utiliser le même nom et le même logo, mettant ainsi en danger votre société.

Nombreux sont ceux qui connaissent déjà certains actifs de propriété intellectuelle, tels que les marques ou les brevets. Toutefois, malgré leur pertinence et leur attrait potentiel pour les entreprises, on parle peu des dessins et modèles industriels et des avantages qu'un entrepreneur tire de leur enregistrement.

En termes strictement juridiques, un dessin ou modèle industriel protège l'innovation ou l'apparence extérieure d'un produit (ou d'une partie de celui-ci).

Lorsque l’on parle d’image de marque, on pense immédiatement aux logos. Mais ce concept fait-il uniquement référence aux éléments visuels d’une marque ? Certainement pas.

D’une manière générale, on peut dire qu’en terme d’image d’une entreprise, tout est dans la perception de la marque ; qu’il s’agit de déterminer et de définir les éléments constitutifs de cette marque et des valeurs qu’elle véhicule. Il s’agit donc d’un concept intangible.