Conrad Fahrenkrug, avocat @ iGERENT09/06/2017

Marques déposées et l'impact du registre d'Amazon

Amazon est un monstre, mais dans le bon sens du terme… Ce magasin tout-en-un qui offre tout ce dont vous pouvez avoir besoin – ou pas besoin – est le rendez-vous parfait des clients responsables, des accrocs au shopping et des vendeurs.

Dans ce marché virtuel qui permet au tout-venant de rivaliser avec des géants du commerce, comment un vendeur, petit ou grand, peut-il s’imposer face à ses compétiteurs impitoyables ? La solution est simple… comme souvent, une marque déposée.

Amazon, comme la plupart des portails de vente en ligne, a eu du mal à assurer le respect des droits des titulaires de marques sur son site. Cependant, le Registre des Marques d’Amazon est maintenant disponible pour les vendeurs indépendants d’Amazon et vise non seulement à améliorer leur réponse en cas d’utilisation abusive de marque déposée, mais aussi à offrir aux titulaires de marques déposées des avantages sur leurs compétiteurs. Ces avantages ne seront pas accordés automatiquement à tous les titulaires de marques déposées qui vendent leurs produits sur Amazon, mais seulement à ceux qui auront enregistré leur marque auprès du Registre des Marques d’Amazon disponible sur la plate-forme des vendeurs Amazon.

Principaux avantages pour les titulaires enregistrés auprès du Registre des Marques d’Amazon

Cas d’utilisation abusive de la marque sur Amazon

Le Registre permettra aux propriétaires de marque d’accéder, à travers leur compte Amazon, à des modules spécialisés de recherche de texte et d’images qui permettront à Amazon de prendre des mesures plus adaptées contre ceux qui violent les droits des marques.

Cela ne signifie pas que les autres vendeurs ne pourront pas vendre vos produits ; cependant, cela permettra aux titulaires de marques rapportant des cas d’abus de voir une importance accrue accordée à leurs réclamations portant sur des cas de contrefaçon. Avoir sa marque déposée qui figure au Registre des marques d’Amazon sera utile pour obtenir l’élimination du compte Amazon de l’auteur de l’infraction.

Contenu de marque amélioré et contrôle complet sur les listings

En général, le contenu qui apparaît pour chaque produit offert sur Amazon, comme le nom du produit, les détails, le placement de la marque, les commentaires, les photographies du produit lui-même, sont soumis par le vendeur. Lorsque plusieurs vendeurs offrent le même produit, Amazon, dans la plupart des cas, décide du contenu qui apparaîtra pour le produit en choisissant parmi éléments soumis par les différents vendeurs. Par conséquent, le titulaire d’une marque associée à un produit n’a en général que peu d’influence sur le contenu associé à son produit.

Une fois une marque déposée enregistrée auprès du Registre des marques d’Amazon, vous pourrez en substance avoir un contrôle absolu sur le produit. Vous pourrez déterminer l’apparence du produit, les descriptions qui lui sont associées ainsi que les images qui doivent être utilisées pour le présenter. En d’autres termes, le titulaire de marque décide du contenu qui apparaît sur la page du produit. Les autres vendeurs n’auront pas d’influence sur la page de présentation du produit.

Qui peut enregistrer sa marque auprès du Registre des marques d’Amazon?

Les fabricants qui veulent vendre leurs produits bénéficiant d’une marque déposée directement par Amazon
Des vendeurs qui apposent leur marque sur des produits qu’ils ne fabriquent pas directement
Des distributeurs autorisés ou des revendeurs. Dans ce cas, une autorisation d’enregistrer la marque devra être fournie par le fabricant.

Vue d’ensemble des prérequis pour enregistrer une marque au Registre des marques d’Amazon

Vous devrez fournir à Amazon une image (photo) du produit portant la marque, sur le produit même ou l’emballage. L’exigence est similaire à celle de l’USPTO pour les preuves d’usage lors des dépôts de marques aux États-Unis.

Il faudra également fournir un site internet montrant la marque avec les produits que vous allez offrir. Notez que les marques pour les produits suivants ne peuvent être enregistrées auprès du Registre des marques d’Amazon : livres, musique, vidéos, DVDs, articles de collections liés aux spectacles ou au sport.

La marque doit être déposée. À l'heure actuelle, Amazon accepte uniquement les marques déposées aux États-Unis, au Canada, au Mexique, en Inde, au Japon, en France, en Italie, en Espagne, au Royaume-Uni, en Union Européenne, en Australie, au Brésil, aux Émirats Arabes Unis, en Inde, en Turquie, à Singapour, en Arabie Saoudite, au Benelux, en Egypte et en Pologne.

Découvrez les détails et les prix pour les dépôts de marques dans ces pays en cliquant sur les liens suivants:

Dans lesquels de ces pays le processus de dépôt est-il le plus rapide ? Le Royaume-Uni et l'Union Européenne. Le dépôt au Benelux peut être encore plus rapide si l'option de dépôt accéléré est choisie.

Si vous êtes un distributeur et non un titulaire de marque, Amazon fournit un formulaire d’autorisation qui devra être rempli par le fabricant (titulaire de la marque) vous autorisant à enregistrer la marque auprès du Registre des marques d’Amazon. Dans la plupart de cas, la marque devra être déposée par le fabricant.

Erreurs communes au moment de l’inscription

Jusque récemment, la marque devait être enregistrée en tant que marque verbale (marque en caractères standards). Dans ce cas de figure, le mot doit être exactement identique sur votre soumission et ce qui apparaît sur les produits que vous offrez sur Amazon. Les espaces, la ponctuation, les majuscules et minuscules, le style d’écriture, … tout, vraiment tout doit être identique. Si la marque présente une quelconque variation par rapport à celle qui apparaît sur vos produits, elle sera rejetée par Amazon. Amazon a récemment indiqué que certains types de marques figuratives pourraient être éligibles. Si votre marque figurative comporte des éléments figuratifs et du texte, notamment des mots, lettres ou nombres, qui correspondent à votre nom de marque tel que présenté dans votre demande d'enregistrement auprès du Registre des marques d'Amazon, celle-ci sera acceptée.

Chaque produit devra avoir une clé unique (EAN, UPC, GTIN, etc…). Chaque produit devra être porteur d’un numéro d’identification qui permettra de le différencier clairement d’autres produits. Certaines catégories sont exemptes de cette exigence, permettant de choisir d’autres façons d’identifier vos produits.

Notez qu’Amazon est en cours de mise à jour de ses procédures. Pour être au courant des dernières modalités d’inscription au Registre des marques d’Amazon, veuillez contacter Amazon directement.

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