EnglishAvec la confiance de plus de 12 000 entreprises et plus de 25 000 marques gérées depuis 2014, nous simplifions le dépôt de votre déclaration d’usage : nous confirmons les exigences, vérifions vos preuves d’usage et gérons la procédure pour vous, de A à Z.
12 000+
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Pays Couverts
Utilisez notre formulaire de contact pour partager les informations de votre enregistrement et les pays où vous devez déposer une déclaration d’usage. Sans jargon : l’essentiel, tout simplement.
Un expert vérifie les délais, la portée et les exigences locales. Nous vous envoyons ensuite un devis clair et détaillé, pour que vous sachiez exactement ce qui est inclus.
Votre spécialiste vous indique ce qui est accepté comme preuve d’usage selon le pays, vos produits/services et les critères attendus. Avant tout dépôt, nous examinons vos éléments afin qu’ils soient conformes aux exigences.
Nous préparons le dossier, gérons les traductions ou ajustements si nécessaire, déposons la déclaration et assurons le suivi jusqu’à la finalisation de la procédure.
Sélectionnez le pays concerné pour voir les détails du service et démarrer votre dépôt avec iGERENT.
Les exigences liées à la déclaration d’usage varient selon les pays. Nous vous aidons à confirmer les délais, préparer les bons documents et gérer le dépôt de bout en bout, afin de préserver vos droits et maintenir votre marque en vigueur.
Vous échangez avec un interlocuteur dédié qui vous explique la démarche clairement, vous aide à comprendre ce qui peut servir de preuve d’usage et coordonne le dépôt avec vous.
Les États-Unis ne sont pas le seul pays à exiger des preuves d’usage. Nous accompagnons des titulaires de marques dans le monde entier et adaptons chaque dépôt aux exigences locales et aux documents requis.
Chaque marque est différente. Nous établissons un devis selon les pays, les classes et la portée que vous souhaitez maintenir, pour un prix transparent et cohérent avec votre stratégie, sans options inutiles.
Nous nous occupons de tout : vérification de vos preuves, mise en forme selon le format requis dans chaque pays, complétion du formulaire et dépôt pour vous.
Ne pas déposer la déclaration d’usage dans les délais peut entraîner l’annulation totale ou partielle de l’enregistrement, parfois sans seconde chance. Nous vous aidons à respecter les échéances et à limiter les risques évitables.
De nombreux dossiers posent problème lorsque les preuves d’usage ne correspondent pas aux produits/services, ou ne respectent pas les exigences formelles. Nous vous aidons à préparer un dépôt solide dès le départ.
Chaque pays a ses règles, formulaires et standards. Nous centralisons vos démarches pour éviter de gérer plusieurs systèmes, délais et exigences en parallèle.
Les exigences liées à la déclaration d’usage peuvent prêter à confusion. Ces réponses vous aideront à mieux comprendre les délais, les attentes en matière de preuve d’usage et ce qu’il faut préparer avant que nous déposions pour vous. Si vous ne trouvez pas votre réponse ici, contactez notre équipe : nous vous guiderons selon votre marque et votre pays.
Dois-je vraiment déposer une Déclaration d’Usage pour ma marque ?Quelle est la différence entre Déclaration d’Usage Réel et Déclaration d’Usage Continu ?Ces termes peuvent varier selon les pays, mais l’objectif est similaire : confirmer que votre marque est utilisée et doit rester protégée.
Vous ne savez pas ce qui s’applique dans votre pays ? Envoyez-nous les informations de votre marque et nous vous guiderons. Contactez-nous ici.
Qu’est-ce qu’une preuve d’usage acceptable ?Cela dépend du pays, et du fait que votre marque couvre des produits, des services, ou les deux. En général, la preuve doit montrer l’usage de la marque en tant que marque, et pas uniquement comme un nom sur un document.
Exemples courants :
Ne vous inquiétez pas : votre spécialiste dédié vous indiquera les preuves les plus pertinentes et conformes pour votre situation.
Et si je ne vends rien pour le moment ?Vous avez peut-être encore des options. Selon le pays, il peut être possible de :
Si vous avez un doute, contactez-nous : nous analyserons votre situation et vous indiquerons l’option la plus sûre.
Pourquoi choisir iGERENT pour déposer votre Déclaration d’Usage ?Parce que vous obtenez plus qu’un dépôt de formulaire : vous bénéficiez d’un accompagnement expert en maintien de marques, conçu pour garder votre enregistrement en règle.
Avec iGERENT, un spécialiste dédié s’occupe de :
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Que vous souhaitiez vérifier la disponibilité, vous développer à l’international ou maintenir vos enregistrements actifs, nous vous aidons à choisir la meilleure stratégie.