Les symboles de marques déposées : types, différences et utilisations

Registered trademark symbols

Même si nous sommes habitués à voir ces symboles un peu partout, nous avons remarqué que la plupart des gens ne savent pas qu’ils ont différents usages et applications. Qui plus est, beaucoup de gens ne savent pas comment les écrire.

C’est pour cette raison que nous avons créé ce petit guide, afin d’éviter les erreurs et, par dessus tout, pour que vous puissiez apprendre à écrire et utiliser les symboles de marque ™, marque déposée ® et copyright ©. 

NOTE: Si vous avez des difficultés pour écrire ces symboles, nous vous conseillons tout simplement de les copier sur cette page. Pour cela, le plus simple est encore d’ajouter cet article à vos favoris.

Comment écrire les symboles de marques déposées et droits d’auteur ™ ℠ ® et ©

Selon le système que vous utilisez (Windows or Mac), certains raccourcis claviers ou menus peuvent être utilisés pour obtenir facilement les différents symboles.

Par exemple, sous Windows, les raccourcis clavier sont les suivants:

  • Alt + 0153 pour le symbole de marque ™
  • Alt + 0174 pour le symbole de marque déposée ®
  • Alt + 0169 pour le symbole de copyright ©

D’autre part, quand vous utilisez Microsoft Office, vous pouvez soit écrire les symboles grâce à des parenthèses: (c), (tm), (r) et le correcteur automatique les modifiera automatiquement, soit choisir “Insérer - Symboles” dans le menu et y sélectionner les symboles souhaités 

Avec un Mac, le plus simple pour écrire ces symboles est de taper ce qui suit:

  • Option + 2 pour le symbole de marque ™
  • Option + R pour le symbole de marque déposée ®
  • Option + C pour le symbole de copyright ©

Comment écrire le symbole de marque de service ℠ ?

C’est un caractère spécial et bien qu’il soit reconnu par tous les outils de traitement de texte, il n’existe pas de façon standard de l’obtenir. Comme nous l’avons vu plus haut, dans Microsoft Office il peut être obtenu dans le menu “Insérer - Symboles”. 

En revanche, si vous souhaitez l’utiliser dans un navigateur, le plus simple est d’utiliser le code HTML “℠”. 

Quelles sont les différences entre les symboles TM, SM, R, C et P?

Maintenant que nous savons comment les écrire, voyons ce que protège chacun de ces symboles. Il est important de préciser qu’ils n’offrent pas de protection sur la propriété intellectuelle, mais sont purement informatifs.

Tout en gardant cela à l’esprit, examinons de plus près les particularités de chaque symbole:

Le symbole TM ™ (et SM ℠)

TM (Trade Mark), ou marque déposée en français) est un symbole utilisé pour indiquer aux consommateurs et aux concurrents que l’on revendique une marque et qu’elle est utilisée (pour des produits), qu’elle soit ou non déposée officiellement auprès d’un bureau des marques. 

Similaire au symbole ™, on peut utiliser le symbole ℠, mais uniquement pour des marques de service. 

Ces symboles ne sont valides que dans les pays où les droits sur une marque et sa propriété sont conférés au premier qui l’utilise (et non au premier qui la dépose).

Un exemple de marque utilisant le symbole ™ sur son logo est Starbucks.

Le symbole R ® 

Ce symbole est réservé aux marques déposées, que ce soit pour des biens ou des services.

Pour cette raison, vous ne pouvez utiliser ce symbole sur votre marque que lorsque vous êtes le titulaire d’un certificat officiel de dépôt de la marque dans le pays où vous utilisez le symbole. Dans certains pays, utiliser le symbole ® sans que la marque soit effectivement déposée peut vous exposer à des poursuites.

McDonald’s et Adidas sont des exemples de marques qui utilisent ce symbole.

Le symbole C ©

Le symbole de copyright est utilisé pour informer le public qu’une oeuvre (non-auditive) est originale et ne peut être reproduite sans l’autorisation de son créateur, de par les droits patrimoniaux et moraux que la loi confère au propriétaire pour sa création.

C’est un symbole largement reconnu dans le monde entier, mais depuis la convention de Berne il n’est plus nécessaire de l’utiliser pour que l’oeuvre soit protégée. 

En Union Européenne, par exemple, les droits d’auteurs expirent 70 ans après la mort du créateur d’une oeuvre.

Le symbole P ℗

Le symbole ℗ est utilisé pour informer qu’un copyright protège un oeuvre audio. Son nom provient de “Phonogram”.

Où placer les symboles de marque déposée et quand les utiliser

Il n’y a pas de règle régissant le placement des différents symboles. Cependant, l’usage est de les placer dans le coin en haut à droite de la marque ou du logo, ou à la même hauteur que celui-ci, toujours à droite.

Pour finir, nous tenions à vous rappeler que l’utilisation du symbole ® n’est appropriée que quand une marque a été officiellement déposée; il n’est pas valable avant cela. Pour cette raison, le symbole ® ne doit pas figurer sur la marque avant son enregistrement.

Si vous incluez le symbole sur la marque présentée pour le dépôt (sans attendre son approbation), le bureau des marques pourrait émettre une objection, considérant que les critères pour déposer la marque ne sont pas remplis.

Nous espérons que ces informations vous ont été utiles. Si vous avez des doutes, écrivez-nous! Nous serons enchantés de vous aider.

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