Votre logo a-t-il évolué au fil des ans ? Vous avez peut-être perdu votre protection

La règle d'or que nous conseillons à nos clients est la suivante : « Enregistrez votre marque exactement telle que vous l'utiliserez ». Si, dans certains cas, vous n'utilisez que les mots sans le logo, ou vice versa, enregistrez-les séparément. Si vous comptez utiliser votre marque de différentes manières, enregistrez chacune de ces versions en tant que marque distincte ; même si vous les considérez comme similaires ou presque identiques, elles doivent être protégées individuellement.

À mesure que votre entreprise se développe et évolue, il est naturel que votre image de marque change aussi. Nombre de nos clients se voient contraints d'actualiser leur logo pour refléter de nouvelles stratégies de marketing, moderniser leur image ou répondre à l'évolution des préférences des consommateurs. Bien que cette évolution soit souvent nécessaire et bénéfique, elle peut involontairement mettre en péril la protection de votre marque.

Mais que se passe-t-il lorsque vous mettez à jour votre logo mais que vous n'avez toujours que l'ancienne marque combinée enregistrée ?

Le risque de perdre la protection d'une marque lors de la mise à jour d'un logo

Si votre logo actuel diffère sensiblement de celui que vous avez enregistré à l'origine, vous risquez de constater que votre nouveau logo n'est pas entièrement protégé par votre enregistrement de marque existant. Cette différence peut affaiblir votre position juridique si vous devez un jour défendre votre marque en cas de contrefaçon.

En outre, si vous n'utilisez pas votre marque telle qu'elle a été enregistrée à l'origine, votre enregistrement risque d'être annulé pour défaut d'usage, soit parce que vous n’êtes pas en mesure de respecter les exigences relatives au dépôt des déclarations d'usage, soit parce que quelqu'un a intenté une action en annulation à l'encontre de votre marque.

Pour garantir une protection continue, il est essentiel de mettre à jour l'enregistrement de votre marque chaque fois que vous apportez des modifications importantes à votre logo. Cette procédure implique le dépôt d'une nouvelle demande reflétant votre marque actuelle.

Certains de nos clients choisissent d'enregistrer leur logo en tant que demande distincte de leur mot-symbole. Cette stratégie présente plusieurs avantages:

• Cela permet une plus grande flexibilité dans la mise à jour des éléments visuels sans affecter la protection du mot-symbole.
• Cela peut offrir une protection globale plus large de l'identité de votre marque.
• Cela simplifie le processus de mise à jour des enregistrements de logos au fur et à mesure de l'évolution de votre marque.

Anticiper : l'enregistrement de votre nouveau logo

S'il est conseillé de mettre à jour l'enregistrement de votre logo, il est également important de comprendre le concept de protection des marques combinées. Lorsque vous enregistrez une marque qui comprend à la fois un mot et un logo (appelée marque combinée), vous bénéficiez de certaines protections même si vous n'utilisez qu'une partie de la marque dans la pratique.

Si vous avez enregistré une marque combinant un mot et un logo, vous pouvez encore bénéficier d'une certaine protection pour l'élément verbal, même si vous n'utilisez pas le logo exact de l'enregistrement. En effet, les offices des marques et les tribunaux reconnaissent que le caractère distinctif d'une marque réside souvent dans ses éléments verbaux.

Par conséquent, si cet aspect du droit des marques offre une certaine souplesse, il n'enlève rien à l'importance de tenir vos enregistrements à jour en fonction de votre image de marque actuelle. Pour une protection optimale, il est toujours préférable d'avoir des enregistrements qui correspondent précisément aux marques que vous utilisez sur le marché.

Si vous envisagez de mettre à jour votre logo dans un avenir proche, il est judicieux d'entamer rapidement la procédure d'enregistrement. Toutefois, n'oubliez pas que dans certains pays, vous devez utiliser ces marques sur le marché.

Exigences en matière de déclaration d'usage et de preuve d'usage

Dans certaines juridictions, notamment aux États-Unis, les déposants de marques doivent fournir une déclaration d'usage et un spécimen d'usage pour mener à bien la procédure d'enregistrement ou maintenir un enregistrement existant. Cette exigence peut poser des problèmes lors de l'enregistrement d'un nouveau logo que vous n'avez pas encore commencé à utiliser dans le commerce.

Les droits de marque sont, dans nombre de juridictions, intrinsèquement liés à l'utilisation effective de la marque dans le commerce. Ce principe est particulièrement mis en avant dans certains pays par le biais des déclarations d'usage et des spécimens d'usage.

Comment iGERENT gère votre portfolio

Nous éliminons la complexité de l'entretien des marques déposées. Notre équipe d'experts prend en charge tous les aspects de la protection de votre marque en constante évolution, notamment:

• Préparation et dépôt des déclarations d'utilisation
• Compilation des spécimens d'utilisation appropriés
• gérer les dépôts en temps voulu dans toutes les juridictions concernées
• Garantie de la conformité internationale avec les différentes exigences
• Conseils stratégiques pour la mise à jour des logos

Nous adoptons un calendrier proactif afin d'éviter la non-conformité et l'annulation potentielle de la marque. En nous confiant votre portefeuille de marques, vous pouvez vous concentrer sur le développement de votre entreprise, en sachant que votre propriété intellectuelle est entre de bonnes mains.

L'avenir de votre marque nous tient à cœur. Travaillons ensemble pour en assurer la sécurité.