Combien coûte le dépot d'une marque ?

Vous vous demandez combien coûte le dépôt d'une marque ou d’un logo pour votre entreprise ? Les prix peuvent varier considérablement selon le pays, le nombre de classes et les services utilisés. Voici un guide clair pour comprendre le prix du dépôt d'une marque, anticiper les frais et protéger votre identité sans mauvaises surprises.

Les principaux facteurs qui influencent le prix

1. Le nombre de classes

Chaque dépôt doit indiquer les produits ou services à protéger, répartis en classes selon la Classification de Nice.

• Chaque classe supplémentaire entraîne un coût additionnel.
• La plupart des PME déposent entre 1 et 3 classes.
• Plus vous en ajoutez, plus la protection est large… et plus le tarif augmente.

Pour comprendre ce qu’est une classe, consultez : Qu’est-ce qu’une classe ?

2. Le pays ou la région de dépôt

Les frais varient fortement selon la juridiction :

• Certains offices appliquent des tarifs fixes élevés dès le départ.
• D’autres ajoutent des frais pour l’examen ou la publication.
• Les systèmes régionaux comme l’Union européenne couvrent plusieurs pays en une seule demande.

3. L’assistance d’un professionnel

C’est optionnel, mais recommandé pour éviter les erreurs :

• Comptez entre 500 et 2.000 USD selon le pays et la complexité.
• Cela inclut la préparation, le dépôt, le suivi et la réponse aux objections.

4. La recherche d’antériorité

Avant tout dépôt, il est essentiel de vérifier si la marque est disponible :

• Une recherche professionnelle coûte entre 300 et 1.000 USD
• Elle analyse les similitudes visuelles, sonores et conceptuelles
• Elle réduit fortement le risque de refus ou de litige

Pour plus d’infos : Comment trouver un nom de marque ?

5. Les renouvellements et la gestion

Une marque n’est pas protégée à vie :

• Elle doit être renouvelée tous les 10 ans (selon le pays)
• Des frais officiels et éventuellement des honoraires sont à prévoir
• En cas de non-renouvellement, vous perdez tous vos droits

Tarifs approximatifs par pays

Voici un aperçu comparatif des frais de dépôt pour une marque :

Ces chiffres sont indicatifs et n’incluent pas les frais d’agence ou services juridiques.

Comment budgétiser le dépôt de votre marque ?

Faut-il déposer soi-même ou passer par un expert ?

• En solo : Moins cher, mais plus risqué (erreurs, rejets, mauvaise protection).
• Avec un professionnel : Plus coûteux, mais vous gagnez en tranquillité et efficacité.

Ne négligez pas la recherche de marque

C’est un investissement stratégique, car elle :

• Évite les refus et litiges
• Réduit les risques de devoir changer de nom (rebranding)
• Apporte une sécurité avant le lancement

Dépôt international : système de Madrid ou national ?

• Système de Madrid : idéal pour une protection multinationale avec une seule demande.
  • Taux de base + frais par pays désigné
  • Requiert une marque de base déjà enregistrée
• Dépôts nationaux : parfois préférables selon le secteur, la langue ou les usages locaux.

Autres frais à anticiper

Selon le pays, d’autres coûts peuvent s’ajouter :

• Traductions certifiées
• Documents légalisés ou apostillés
• Frais pour répondre aux oppositions
• Surveillance et protection continue de votre marque

Faut-il vraiment déposer sa marque ?

Oui. Pour une PME, une marque déposée est un atout stratégique :

• Elle protège votre identité
• Elle renforce votre crédibilité
• Elle empêche d’autres d’utiliser votre nom ou logo

Avec une bonne planification, vous pouvez maîtriser les coûts et poser des bases solides pour la croissance de votre entreprise.

Pour aller plus loin : Comment déposer un nom de marque ?