Avant de lancer une marque, d’investir dans son design ou d’enregistrer un nom de domaine, il est essentiel de vérifier si le nom, le logo ou le slogan que vous envisagez est déjà protégé. Faire cette vérification peut vous éviter des problèmes juridiques, des coûts imprévus… et un changement de marque coûteux.
Voici un guide étape par étape pour comprendre comment trouver le nom d une marque.
Pourquoi est-ce si important de vérifier l’existence d’une marque ?
Voici pourquoi vous devez absolument confirmer la disponibilité de votre marque avant de l’utiliser ou de l’enregistrer :
- Éviter les poursuites pour contrefaçon : Utiliser une marque enregistrée, même sans le savoir, peut entraîner des litiges coûteux.
- Éviter un changement d’identité : Si une autre entreprise utilise déjà ce nom, vous devrez peut-être tout refaire (logo, site, packaging…).
- Maximiser vos chances d’enregistrement : Repérer les conflits potentiels en amont évite les rejets.
- Protéger votre réputation : Vous évitez d’être confondu avec d’autres acteurs du marché.
Comment vérifier si une marque est déjà déposée ?
1. Consultez les bases de données officielles
Chaque pays dispose de registres publics pour effectuer des recherches sur les marques enregistrées. En voici quelques exemples :
Recherchez le nom exact, mais aussi ses variantes orthographiques ou sonores.
2. Vérifiez les usages locaux ou non enregistrés
Certaines entreprises utilisent une marque sans enregistrement officiel, mais bénéficient quand même de droits d’usage :
- Registres provinciaux ou régionaux
- Répertoires d’entreprises et bases commerciales
- Réseaux sociaux, noms de domaine, marketplaces
Cela vous permet aussi de savoir si un logo est utilisé sans enregistrement, par exemple via une utilisation constante et reconnue.
3. Utilisez des outils de recherche internationaux et visuels
Si vous envisagez une activité à l’international ou si vous souhaitez protéger un logo, testez :
A. Base mondiale des marques – OMPI
Un outil gratuit qui centralise les dépôts du Système de Madrid et d’autres offices nationaux.
🔗 Base de données OMPI
B. TMview & TMclass
TMview permet de rechercher des marques enregistrées dans plus de 70 pays. TMclass vous aide à classer vos produits selon la classification de Nice.
🔗 TMview
🔗 TMclass
C. DesignView
Utile pour chercher des logos ou éléments graphiques par codes visuels.
🔗 DesignView
4. Faites appel à un service professionnel de recherche de marque
Les outils gratuits sont utiles, mais limités. Pour un projet sérieux, mieux vaut s’appuyer sur des spécialistes.
Un rapport professionnel permet de :
- Détecter les risques sonores ou visuels
- Identifier les conflits dans des classes similaires
- Évaluer vos chances de réussite à l’international
Vous avez tout intérêt à déléguer cette étape si :
- Vous allez investir dans un branding solide
- Vous prévoyez une expansion à l’étranger
- Votre marque est innovante, complexe ou sectorielle
- Vous évoluez dans un secteur concurrentiel
Consultez les services professionnels de recherche iGERENT pour sécuriser votre stratégie.
Résumé : comment trouver le nom d'une marque déjà enregistrée ?
- Faites une recherche dans les bases officielles
- Vérifiez les usages locaux et non enregistrés
- Utilisez les bases de données internationales
- Demandez un avis professionnel si besoin
Le fait qu’un nom “vous semble original” ne suffit pas. Il doit être juridiquement disponible.
Prenez les devants. Avant de lancer votre entreprise ou produit, vérifiez que le nom que vous avez choisi ne soit pas déjà pris. C’est la première étape pour bâtir une marque solide et protégée.
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