Découvrir que le nom que vous vouliez utiliser pour votre entreprise est déjà enregistré par un tiers peut être inquiétant. Mais cela ne signifie pas que tout est perdu. Même si le nom est identique, tout dépend du contexte : quelle classe, dans quels pays, et qui l’a utilisé en premier ?
Si vous vous demandez peut-on déposer une marque qui existe déjà ?, cet article vous aidera à évaluer les risques et à trouver la meilleure stratégie pour protéger votre activité.
Étape 1 : Vérifiez s’il y a réellement un conflit
Faites une recherche approfondie
Avant d’agir, vous devez confirmer s’il existe un véritable conflit juridique. Pour cela, effectuez une recherche :
- Dans les bases de données nationales : USPTO (États-Unis), EUIPO (Union européenne), INPI (France), etc.
- Dans les registres internationaux : Base mondiale de l’OMPI, Système de Madrid
- Et dans les usages locaux : réseaux sociaux, registres commerciaux, noms de domaine…
Évaluez le risque de confusion
Posez-vous les bonnes questions :
- Les noms se ressemblent-ils visuellement ou phonétiquement ?
- Évoquent-ils des concepts similaires ?
- Visent-ils le même public ou secteur d’activité ?
Exemple : “Blue Horizon Software” et “Blue Horizon Photographie” peuvent coexister s’ils opèrent dans des domaines très différents.
Étape 2 : Peut-être pouvez-vous l’enregistrer dans une autre classe ?
Les droits sur une marque sont limités à une classe de produits ou services. Consultez notre article sur les classes de marques ou le Système de classification de Nice pour comprendre les possibilités.
Quand cela est-il possible ?
- Si la marque existante est enregistrée dans un secteur différent
- Si aucun risque de confusion n’est identifié
- Si la marque n’est pas très connue ou renommée
Exemple : “Dove” est une marque déposée à la fois pour le savon (classe 3) et pour le chocolat (classe 30).
Étape 3 : Avez-vous utilisé ce nom en premier ?
Dans certains pays, comme les États-Unis, l’usage antérieur d’une marque peut vous donner des droits.
Que devez-vous prouver ?
- Preuves concrètes d’utilisation : factures, publicité, captures d’écran, e-mails…
- Dates d’utilisation clairement documentées
- Soutien juridique pour contester un enregistrement si besoin
Il existe des délais à respecter pour faire valoir un usage antérieur. Consultez un spécialiste en propriété intellectuelle.
Étape 4 : Quelles sont vos options ?
Voici les 5 solutions possibles selon la situation :
1. Analysez l’ampleur du conflit
- Est-ce que l’autre marque couvre les mêmes produits/services ?
- Est-elle enregistrée dans les mêmes pays ?
- Est-ce une marque connue ou très peu exploitée ?
2. Envisagez un accord de coexistence
Si les deux marques peuvent coexister sans confusion, vous pouvez négocier :
- Une répartition des zones géographiques ou des segments de marché
- Des différences dans les logos ou slogans
- Un accord formel écrit
3. Négociez une licence d’utilisation
Si vous souhaitez vraiment utiliser le nom :
- Demandez une autorisation officielle (licence)
- Définissez les conditions (durée, exclusivité, redevances)
- Obtenez un cadre légal sécurisé
4. Contestez l’enregistrement existant
Dans certains cas, vous pouvez faire annuler une marque :
- Si elle n’a pas été utilisée depuis plusieurs années
- Si elle a été déposée de mauvaise foi
- Si le nom est devenu générique
Cela nécessite des preuves solides et un accompagnement juridique.
5. Envisagez un rebranding stratégique
Si aucune autre solution n’est envisageable, changez de nom :
- Créez une nouvelle identité plus distinctive
- Informez progressivement vos clients
- Profitez de l’occasion pour moderniser votre image
Un rebranding bien pensé peut devenir un levier de croissance.
Conclusion
Si vous découvrez qu’une marque identique à la vôtre est déjà enregistrée :
- Ne paniquez pas
- Analysez calmement la situation
- Évaluez les possibilités selon votre activité, vos produits et vos marchés
Vous avez souvent plus d’options que vous ne le pensez. Et avec les bons conseils, vous pouvez continuer à développer votre entreprise en toute sécurité juridique.
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