Renouvellement de Marque en Nouvelle-Zélande
Que vous ayez initialement enregistré votre marque avec nous ou non, nous pouvons vous assister dans le renouvellement et l'extension de la protection de votre marque en Nouvelle-Zélande.
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Services simples et sans tracas. Nous faisons tout pour vous rendre la vie facile.
Agents spécialisésUn Consultant vous sera attribué, par l'intermédiaire duquel vous pourrez obtenir tous vos services en matière de propriété intellectuelle.
Services mondiauxQuels que soient les pays où vous avez besoin d'assistance, nous pouvons vous aider. Nous travaillons dans plus de 180 juridictions.
Pas de frais cachésTous les prix sont transparents et sans frais cachés. Nos prix sont compétitifs et clairs.
Consultation gratuiteNotre équipe est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions sur les marques et la propriété intellectuelle.
Enregistrer une marque en Nouvelle-Zélande vous accorde des droits exclusifs, mais pour les conserver, un renouvellement ponctuel est crucial. Ce guide détaille le processus de renouvellement de marque les échéances clés et les écueils à éviter.
Une marque enregistrée en Nouvelle-Zélande est valable dix (10) ans à compter de la date d’enregistrement. Les titulaires doivent renouveler tous les 10 ans pour maintenir la protection.
Pour assurer une protection ininterrompue, pensez à :
Vous aurez besoin de :
La New Zealand Intellectual Property Office (IPONZ) gère le dossier. Aucune preuve d’usage n’est requise, mais un usage effectif solidifie votre position juridique.
Pour des renouvellements sans accroc :
À éviter :
Vous pouvez renouveler dans les six mois suivant l’expiration, moyennant des frais de retard. Passé ce délai, la marque est supprimée.
Non. Une fois supprimée, la marque ne peut pas être réintégrée. Vous devez déposer une nouvelle demande, et un tiers pourrait la réclamer.
Non, aucune preuve d’usage n’est exigée pour un renouvellement standard. Toutefois, une marque inactive peut être contestée par un tiers.
Vous pouvez renouveler jusqu’à 12 mois avant la date d’expiration.