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Recherche de Marque de Commerce au Canada country-flag-CA

Recherche d’Antériorité de Marque Gratuite au Canada

Effectuez une première recherche pour repérer les marques de commerce verbales identiques et les correspondances de lettres dans une classe sélectionnée.

Gratuit pour 1 Classe

  • inclus Vérification des marques verbales identiques dans une classe.
  • inclus Revue de base des correspondances textuelles (par exemple, "ABC" dans "ABCD").
  • inclus Résultats sous 3 jours ouvrables maximum.
  • non inclus Analyse de similitude.
  • non inclus Revue des classes connexes.
  • non inclus Avis d’avocat ou évaluation du risque.

Recherche de Marque Professionnelle au Canada

Analysez les noms, logos et risques de confusion avec des marques canadiennes antérieures. Avec la confiance de plus de 12 000 entreprises et plus de 25 000 marques gérées depuis 2014.

À partir de US$ 100

Frais officiels inclus

  • inclus Marques identiques et similaires pouvant prêter à confusion.
  • inclus Revue des marques verbales et des éléments figuratifs, y compris les logos.
  • inclus Analyse des classes connexes pertinentes.
  • inclus Résultats sous 3 jours ouvrables maximum.
  • inclus Rapport de disponibilité revu par un avocat.
  • inclus Évaluation de la registrabilité.

De la Recherche à la Protection de Votre Marque au Canada. Notre équipe vous aide à comprendre les prochaines étapes et à protéger votre identité commerciale sur le marché canadien.

Ce qu’il faut savoir avant une recherche de marque au Canada

Découvrez comment consulter la base de données de l'OPIC, comprendre les limites d'une recherche gratuite et évaluer les risques de conflit avec des marques antérieures.

Expand iconCollapse iconComment Rechercher une Marque de Commerce Enregistrée au Canada ?

Vous pouvez consulter gratuitement la Base de données sur les marques de commerce canadiennes de l'OPIC. Elle permet de rechercher les demandes et les enregistrements de marques au Canada, notamment par nom ou par propriétaire.

Cependant, l'absence de marque identique ne garantit pas sa disponibilité. Des signes similaires et certains droits issus de l'utilisation commerciale peuvent aussi créer des conflits.

iGERENT propose une vérification préliminaire gratuite et une recherche professionnelle examinée par un avocat pour vous aider à évaluer les risques potentiels.

Expand iconCollapse iconQuel est le prix d’une recherche complète au Canada ?

Notre recherche professionnelle commence à US$ 100 pour la première classe, puis US$ 80 pour chaque classe supplémentaire.

Elle inclut l’examen des registres de l’OPIC, des marques similaires, des produits ou services connexes, des éléments figuratifs et des risques possibles à prendre en compte avant le dépôt de la demande.

Expand iconCollapse iconUne recherche gratuite suffit-elle avant un dépôt auprès de l’OPIC ?

Pas toujours. Au Canada, certains droits sur une marque peuvent découler de son utilisation commerciale, même sans enregistrement fédéral. Une recherche dans la base officielle ne révèle donc pas nécessairement tous les conflits possibles.

La vérification gratuite d'iGERENT recherche les marques verbales identiques et les séquences de lettres correspondantes dans une classe. Elle n'inclut pas d'analyse juridique complète.

Notre recherche professionnelle examine les marques similaires, les logos et les classes connexes, avec un rapport de risques examiné par un avocat.

Recherche gratuite ou professionnelle ?

Vérifier une marque au Canada peut nécessiter d'examiner les noms similaires, les équivalents anglais et français et les droits antérieurs. Commencez par notre recherche gratuite et passez à une analyse professionnelle à tout moment, en réutilisant les informations déjà fournies.

Utilisez la recherche de marque gratuite au Canada si…

Utilisez la recherche de marque gratuite au Canada si…

  • Vous souhaitez repérer les marques verbales identiques ou les séquences de lettres correspondantes.
  • Vous explorez différents noms pour le marché canadien.
  • Vous avez besoin d'une vérification préliminaire dans une seule classe de Nice.
  • Vous préférez effectuer un premier contrôle avant d'approfondir votre recherche.

À noter : cette recherche n'est pas examinée par un avocat et ne comprend pas d'analyse complète des similitudes. Elle offre une première indication, sans garantir la disponibilité de votre marque.

Choisissez la recherche professionnelle si…

Choisissez la recherche professionnelle si…

  • Vous souhaitez évaluer les conflits potentiels avec des marques canadiennes antérieures.
  • Vous devez identifier les marques similaires pouvant créer un risque de confusion.
  • Vous souhaitez vérifier un logo ou une version stylisée de votre marque.
  • Vous avez besoin d'examiner plusieurs classes ou des produits et services connexes.
  • Vous souhaitez un rapport examiné par un avocat, avec évaluation des risques et recommandations.

Idéale pour : mieux comprendre les conflits potentiels au Canada, avec la possibilité d'étendre votre recherche à plus de 180 juridictions.

Pourquoi les Entreprises Choisissent-elles iGERENT ?

Des services simples, clairs et sans complications pour vous aider à protéger la propriété intellectuelle de votre entreprise. Nous faisons tout pour vous rendre la vie facile.

Agents spécialisés
Agents spécialisés

Vous travaillez avec un spécialiste dédié qui vous accompagne tout au long du processus, répond à vos questions et coordonne les prochaines étapes.

Services mondiaux
Services mondiaux

Nous vous aidons à coordonner vos démarches de propriété intellectuelle dans plus de 180 pays avec des professionnels locaux.

Pas de frais cachés
Pas de frais cachés

Vous recevez des prix clairs et compétitifs avant de prendre une décision, avec des devis fixes pour comprendre le coût total dès le début.

Consultation gratuite
Consultation gratuite

Parlez à notre équipe lors d’une première consultation sans engagement pour présenter votre projet, connaître vos options et comprendre les prochaines étapes.

Allez Plus Loin qu'une Recherche dans la Base de Données de l'OPIC

Notre recherche professionnelle examine les marques similaires, les logos et les classes connexes, avec un rapport de risques examiné par un avocat sous 3 jours ouvrables.

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