Renouvellement de Marque à Zanzibar

Que vous ayez initialement enregistré votre marque avec nous ou non, nous pouvons vous assister dans le renouvellement et l'extension de la protection de votre marque à Zanzibar.

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Renouvelez votre marque à Zanzibar

Envoyez-nous les détails de votre marque, et nous traiterons efficacement votre renouvellement à Zanzibar
À partir deUS$ 700

Tout frais compris

Pourquoi les propriétaires de marques nous choisissent-ils?

Services simples et sans tracas. Nous faisons tout pour vous rendre la vie facile.

Agents spécialisés

Agents spécialisésUn Consultant vous sera attribué, par l'intermédiaire duquel vous pourrez obtenir tous vos services en matière de propriété intellectuelle.

Services mondiaux

Services mondiauxQuels que soient les pays où vous avez besoin d'assistance, nous pouvons vous aider. Nous travaillons dans plus de 180 juridictions.

Pas de frais cachés

Pas de frais cachésTous les prix sont transparents et sans frais cachés. Nos prix sont compétitifs et clairs.

Consultation gratuite

Consultation gratuiteNotre équipe est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions sur les marques et la propriété intellectuelle.

Questions Fréquentes Sur Le Renouvellement De Marque à Zanzibar

La protection des marques à Zanzibar est régie par la Loi sur la propriété industrielle de Zanzibar n° 4 de 2008 et son Règlement de propriété industrielle de 2014. Le système est administré indépendamment de la Tanzanie continentale par l’Agence d’enregistrement des entreprises et des biens (BPRA) à Zanzibar. Zanzibar n’est pas membre du Protocole de Madrid et dispose d’un système de PI distinct.

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Combien coûte le renouvellement d’une marque à Zanzibar?

Nos honoraires professionnels pour le renouvellement de votre marque à Zanzibar s’élèvent à US$ 700 pour la première classe.

Cette tarification tout compris comprend :

  • Un expert PI dédié, assurant la gestion complète de votre dossier
  • La préparation et le dépôt de l’ensemble des formalités
  • Le suivi des échéances avec rappels automatisés
  • La prise en charge de toute demande ou exigence de l’office

Chaque estimation est personnalisée selon la composition exacte de votre portefeuille. Contactez-nous pour recevoir une proposition économique claire et détaillée, sans frais cachés !

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Durée de validité d’une marque à Zanzibar

Une marque à Zanzibar est valable 10 ans à compter de la date d’enregistrement et peut être renouvelée pour des périodes de 7 ans par la suite.

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Quand faut-il renouveler sa marque ?

  • Période de renouvellement : dans les 6 mois précédant la date d’expiration
  • Délai de grâce : 6 mois après l’expiration
  • Après ce délai : la marque expire définitivement, et aucune restauration n’est autorisée.
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Conditions pour renouveler une marque à Zanzibar

  • Mandat simplement signé
  • Le mandat n’est pas nécessaire si l’agent est déjà enregistré comme adresse de signification
  • Les renouvellements sont publiés dans le Journal de la propriété industrielle
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Rétablissement et nouvel enregistrement

  • Le rétablissement n’est pas autorisé
  • Après expiration, tout tiers peut déposer à nouveau la marque à tout moment
  • Aucun délai d’attente ni exigence d’usage préalable
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Tenir sa marque à jour à Zanzibar

  • Le Registre n’avertit pas les propriétaires ou agents des annulations à venir
  • Les délais de renouvellement doivent être surveillés par le titulaire ou son agent
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Erreurs fréquentes à Zanzibar

Évitez de :

  • Ne pas déposer durant le délai de grâce de 6 mois
  • Penser que la restauration est possible
  • Omettre de désigner l’agent comme adresse officielle
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Que se passe-t-il en cas de dépassement du délai ?

Vous pouvez toujours renouveler pendant les 6 mois de grâce en payant une redevance de retard. Passé ce délai, la marque est considérée comme expirée et irrécupérable.

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Puis-je restaurer une marque expirée ?

Non. La restauration n’est pas autorisée à Zanzibar.

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Une preuve d’usage est-elle requise ?

Non. L’usage n’est pas exigé pour le renouvellement d’une marque à Zanzibar.

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Que faire en cas de changement d’agent ou d’adresse ?

Soumettez un nouveau mandat ou mettez à jour votre adresse auprès de la BPRA.