Renouvellement de Marque en Turquie country-flag-TR

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Rapidité

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Gérez votre renouvellement de marque en Turquie avec iGERENT, avec la confiance de plus de 12 000 entreprises et plus de 25 000 marques gérées depuis 2014. Nous vous aidons à renouveler dans les délais et à garder votre enregistrement en vigueur, même si nous n’avons pas traité le dépôt initial.

À partir de US$ 550

Frais officiels inclus

Pourquoi les Entreprises Choisissent-elles iGERENT ?

Des services simples, clairs et sans complications pour vous aider à protéger la propriété intellectuelle de votre entreprise. Nous faisons tout pour vous rendre la vie facile.

Agents spécialisés
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Vous travaillez avec un spécialiste dédié qui vous accompagne tout au long du processus, répond à vos questions et coordonne les prochaines étapes.

Services mondiaux
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Nous vous aidons à coordonner vos démarches de propriété intellectuelle dans plus de 180 pays avec des professionnels locaux.

Pas de frais cachés
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Vous recevez des prix clairs et compétitifs avant de prendre une décision, avec des devis fixes pour comprendre le coût total dès le début.

Consultation gratuite
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Parlez à notre équipe lors d’une première consultation sans engagement pour présenter votre projet, connaître vos options et comprendre les prochaines étapes.

Questions Fréquentes Sur Le Renouvellement De Marque en Turquie

La protection des marques en Turquie est régie par la Loi sur la Propriété Industrielle n° 6769, en vigueur depuis le 10 janvier 2017, et administrée par l’Office turc des brevets et des marques (TÜRKPATENT). La Turquie est membre du Protocole de Madrid, permettant aux marques internationales de désigner la Turquie.

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Combien coûte le renouvellement d’une marque en Turquie?

Nos honoraires professionnels pour le renouvellement de votre marque en Turquie s’élèvent à US$ 550 pour la première classe.

Cette tarification tout compris comprend :

  • Un expert PI dédié, assurant la gestion complète de votre dossier
  • La préparation et le dépôt de l’ensemble des formalités
  • Le suivi des échéances avec rappels automatisés
  • La prise en charge de toute demande ou exigence de l’office

Chaque estimation est personnalisée selon la composition exacte de votre portefeuille. Contactez-nous pour recevoir une proposition économique claire et détaillée, sans frais cachés !

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Durée de Validité d’une Marque en Turquie

Une marque en Turquie est valide 10 ans à compter de la date de dépôt et peut être renouvelée indéfiniment par périodes successives de 10 ans.

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Quand Faut-il Renouveler une Marque ?

  • Période de renouvellement : Commence 6 mois avant la date d’expiration.
  • Délai de grâce : 6 mois après l’expiration.
  • Après le délai de grâce : La marque expire automatiquement et ne peut pas être restaurée.
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Conditions de Renouvellement en Turquie

  • Aucun pouvoir (PoA) requis, sauf pour :
  • Renouvellement partiel
  • Retrait de demandes ou d’oppositions
  • Pas de preuve d’usage nécessaire.
  • Le renouvellement est publié au Bulletin officiel des marques.
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Restauration et Nouvel Enregistrement

  • Aucune restauration n’est possible.
  • Les marques expirées peuvent être re-déposées par des tiers.
  • L’ancien titulaire peut s’opposer à la nouvelle demande dans un délai de 2 ans, surtout s’il continue d’utiliser la marque.
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Suivi de Votre Marque

  • TURKPATENT n’envoie pas de notifications de renouvellement.
  • Les titulaires doivent surveiller eux-mêmes les dates d’expiration.
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Erreurs Courantes

  • Omettre le délai de grâce.
  • Supposer à tort que la restauration est possible.
  • Ne pas fournir de procuration pour un renouvellement partiel si nécessaire.
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En Cas de Retard

Vous pouvez encore renouveler pendant les 6 mois suivants l’expiration en payant des frais supplémentaires. Au-delà, la marque expire définitivement et ne peut être restaurée.

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Puis-je Restaurer une Marque Expirée ?

Non. La restauration n’est pas autorisée en Turquie. Il faut déposer une nouvelle demande.

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Preuve d’Usage

Non. Aucune preuve d’usage n’est requise pour le renouvellement en Turquie.

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Changement d’Adresse ou de Représentant

Informez TURKPATENT et mettez à jour vos coordonnées, en soumettant un nouveau PoA si nécessaire.