Renouvellement de Marque à Singapour
Que vous ayez initialement enregistré votre marque avec nous ou non, nous pouvons vous assister dans le renouvellement et l'extension de la protection de votre marque à Singapour.
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Tout frais compris
Services simples et sans tracas. Nous faisons tout pour vous rendre la vie facile.
Agents spécialisésUn Consultant vous sera attribué, par l'intermédiaire duquel vous pourrez obtenir tous vos services en matière de propriété intellectuelle.
Services mondiauxQuels que soient les pays où vous avez besoin d'assistance, nous pouvons vous aider. Nous travaillons dans plus de 180 juridictions.
Pas de frais cachésTous les prix sont transparents et sans frais cachés. Nos prix sont compétitifs et clairs.
Consultation gratuiteNotre équipe est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions sur les marques et la propriété intellectuelle.
Renouveler votre marque à Singapour est essentiel pour maintenir vos droits exclusifs et protéger votre marque dans un marché concurrentiel. Comprendre le processus de renouvellement de marque auprès de l’Office de la propriété intellectuelle de Singapour (IPOS) aide à éviter l’annulation et assure une protection juridique continue.
À Singapour, une marque enregistrée est valide pendant 10 ans à compter de la date d’enregistrement. Elle peut être renouvelée indéfiniment par périodes successives de 10 ans en acquittant les frais de renouvellement requis.
Vous devez demander le renouvellement de votre marque à Singapour :
Les renouvellements tardifs entraînent des frais supplémentaires.
Pour renouveler une marque à Singapour, vous devez :
Si vous souhaitez un certificat officiel avec la nouvelle date d’échéance, déposez le Formulaire CM12 et réglez les frais correspondants également sur l’IPOS Digital Hub.
Si vous ne renouvelez pas votre marque dans les 6 mois suivant sa date d’expiration :
Non, Singapour ne demande pas de preuve d’usage pour les renouvellements standards. Toutefois, une marque non utilisée pendant 5 ans peut faire l’objet d’une opposition pour absence d’usage.
Pour une bonne gestion de marque à Singapour :
Oui, la prolongation s’opère via le renouvellement. En renouvelant tous les 10 ans, vous maintenez sa validité indéfiniment.
Si votre marque a été radiée, vous pouvez demander sa restauration dans un délai de 6 mois :
Passé ce délai, seule une nouvelle demande pourra être soumise.