Renouvellement de Marque aux Îles Vierges Britanniques

Que vous ayez initialement enregistré votre marque avec nous ou non, nous pouvons vous assister dans le renouvellement et l'extension de la protection de votre marque aux Îles Vierges Britanniques.

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Renouvelez votre marque aux Îles Vierges Britanniques

Envoyez-nous les détails de votre marque, et nous traiterons efficacement votre renouvellement aux Îles Vierges Britanniques
À partir deUS$ 1300

Tout frais compris

Pourquoi les propriétaires de marques nous choisissent-ils?

Services simples et sans tracas. Nous faisons tout pour vous rendre la vie facile.

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Agents spécialisésUn Consultant vous sera attribué, par l'intermédiaire duquel vous pourrez obtenir tous vos services en matière de propriété intellectuelle.

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Services mondiauxQuels que soient les pays où vous avez besoin d'assistance, nous pouvons vous aider. Nous travaillons dans plus de 180 juridictions.

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Consultation gratuiteNotre équipe est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions sur les marques et la propriété intellectuelle.

Questions Fréquentes Sur Le Renouvellement De Marque aux Îles Vierges Britanniques

Enregistrer une marque dans les Îles Vierges Britanniques (BVI) confère des droits exclusifs pour l’utiliser en lien avec certains produits ou services. Toutefois, ces droits ne sont pas permanents. Pour maintenir la protection, les titulaires doivent respecter les exigences de renouvellement avant l’expiration.

Comprendre le processus de renouvellement, les délais et les exigences est essentiel pour garantir la protection continue de la marque aux BVI.

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Combien coûte le renouvellement d’une marque aux Îles Vierges Britanniques?

Nos honoraires professionnels pour le renouvellement de votre marque aux Îles Vierges Britanniques s’élèvent à US$ 1300 pour la première classe, puis à US$ 700 par classe supplémentaire.

Cette tarification tout compris comprend :

  • Un expert PI dédié, assurant la gestion complète de votre dossier
  • La préparation et le dépôt de l’ensemble des formalités
  • Le suivi des échéances avec rappels automatisés
  • La prise en charge de toute demande ou exigence de l’office

Chaque estimation est personnalisée selon la composition exacte de votre portefeuille. Contactez-nous pour recevoir une proposition économique claire et détaillée, sans frais cachés !

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Quand faut-il renouveler une marque aux BVI ?

Aux Îles Vierges Britanniques, une marque est valable dix (10) ans à compter de la date d’enregistrement. Elle peut être renouvelée indéfiniment pour des périodes supplémentaires de 10 ans.

Pour assurer une protection ininterrompue :

  • Jusqu’à 12 mois avant la date d’expiration : Il est conseillé de renouveler à l’avance.
  • Dans un délai de six mois après l’expiration : Un délai de grâce est accordé avec paiement d’une pénalité.
  • Ne pas renouveler dans le délai de grâce entraîne la radiation de la marque.
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Exigences pour le Renouvellement de Marque aux BVI

Pour renouveler une marque, il faut fournir :

  • Le numéro d’enregistrement
  • Les informations du titulaire
  • Le paiement des frais de renouvellement

La preuve d’usage n’est pas exigée, mais un usage actif est recommandé pour éviter les contestations.

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Garder Votre Marque aux BVI à Jour

Assurez-vous que les données suivantes soient à jour :

  • Changements de propriétaire : Notifiez le registre des transferts.
  • Coordonnées : Adresse et contact doivent être à jour pour recevoir les notifications.
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Erreurs Courantes à Éviter lors du Renouvellement

  • Oublier la date limite – Le non-renouvellement dans les délais entraîne la radiation.
  • Compter sur les rappels – Le titulaire doit suivre les échéances.
  • Ne pas actualiser les informations – Cela peut entraîner des retards ou des pertes de protection.
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Que se passe-t-il si je manque la date de renouvellement ?

Vous pouvez encore renouveler pendant un délai de grâce de six mois avec des frais supplémentaires. Après cela, la marque est radiée.

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Puis-je rétablir une marque radiée ?

Non, une marque radiée ne peut pas être restaurée. Il faut déposer une nouvelle demande.

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Dois-je prouver l’usage de la marque ?

Non, mais une marque non utilisée peut être contestée.

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Quand puis-je renouveler ma marque ?

Jusqu’à 12 mois avant l’expiration.