Renouvellement de Marque au Brunei

Que vous ayez initialement enregistré votre marque avec nous ou non, nous pouvons vous assister dans le renouvellement et l'extension de la protection de votre marque au Brunei.

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Renouvelez votre marque au Brunei

Envoyez-nous les détails de votre marque, et nous traiterons efficacement votre renouvellement au Brunei
À partir deUS$ 850

Tout frais compris

Pourquoi les propriétaires de marques nous choisissent-ils?

Services simples et sans tracas. Nous faisons tout pour vous rendre la vie facile.

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Agents spécialisésUn Consultant vous sera attribué, par l'intermédiaire duquel vous pourrez obtenir tous vos services en matière de propriété intellectuelle.

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Services mondiauxQuels que soient les pays où vous avez besoin d'assistance, nous pouvons vous aider. Nous travaillons dans plus de 180 juridictions.

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Pas de frais cachésTous les prix sont transparents et sans frais cachés. Nos prix sont compétitifs et clairs.

Consultation gratuite

Consultation gratuiteNotre équipe est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions sur les marques et la propriété intellectuelle.

Questions Fréquentes Sur Le Renouvellement De Marque au Brunei

L'enregistrement d'une marque auprès de l'Office de la Propriété Intellectuelle du Brunéi (BruIPO) confère des droits exclusifs sur l'utilisation de la marque pour certains produits et services. Toutefois, ces droits ne sont pas permanents. Pour maintenir la protection, les titulaires doivent respecter les exigences de renouvellement avant l'expiration.

Comprendre le processus, les délais et les exigences de renouvellement est essentiel pour garantir la protection continue de votre marque au Brunéi.

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Combien coûte le renouvellement d’une marque au Brunei?

Nos honoraires professionnels pour le renouvellement de votre marque au Brunei s’élèvent à US$ 850 pour la première classe, puis à US$ 500 par classe supplémentaire.

Cette tarification tout compris comprend :

  • Un expert PI dédié, assurant la gestion complète de votre dossier
  • La préparation et le dépôt de l’ensemble des formalités
  • Le suivi des échéances avec rappels automatisés
  • La prise en charge de toute demande ou exigence de l’office

Chaque estimation est personnalisée selon la composition exacte de votre portefeuille. Contactez-nous pour recevoir une proposition économique claire et détaillée, sans frais cachés !

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Quand Renouveler une Marque au Brunéi ?

Au Brunéi, l’enregistrement d’une marque est valable dix (10) ans à compter de sa date d’enregistrement. Le renouvellement est requis tous les 10 ans pour maintenir la protection.

Pour assurer une protection continue, les titulaires doivent renouveler leur marque :

  • Jusqu’à 12 mois avant la date limite : Il est conseillé de renouveler tôt pour éviter tout retard.
  • Pendant la période de grâce de six mois après la date limite : Le BruIPO autorise le renouvellement tardif avec paiement d’une pénalité.
  • L'absence de renouvellement pendant la période de grâce entraîne la radiation de la marque.
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Conditions de Renouvellement d'une Marque au Brunéi

Pour renouveler une marque au Brunéi, vous devez fournir :

  • Le numéro d’enregistrement de la marque
  • Les informations du titulaire
  • Le paiement des frais de renouvellement

Aucune preuve d’usage n’est requise, mais un usage actif est recommandé pour prévenir d’éventuelles contestations.

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Tenir à Jour Votre Marque au Brunéi

Assurez-vous que les informations liées à votre marque sont à jour :

  • Changement de propriétaire : Notifiez le BruIPO en cas de cession.
  • Coordonnées : Des informations exactes garantissent la réception des notifications officielles.
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Erreurs Fréquentes à Éviter

Voici les erreurs les plus courantes :

  • Oublier de renouveler à temps – Cela entraîne la radiation.
  • Compter sur des rappels – Le titulaire est responsable du suivi des échéances.
  • Ne pas mettre à jour les informations – Cela peut conduire à manquer des notifications cruciales.

En évitant ces erreurs, vous protégez votre marque selon la loi du Brunéi.

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Que se passe-t-il si je manque la date de renouvellement ?

Vous pouvez renouveler pendant les six mois de grâce, moyennant une pénalité. Passé ce délai, votre marque est radiée.

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Puis-je rétablir une marque expirée ?

Non, une fois radiée pour non-renouvellement, une nouvelle demande est nécessaire.

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Dois-je prouver l’usage de la marque ?

Non, le BruIPO ne l’exige pas. Mais une marque non utilisée peut être contestée par des tiers.

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Quand puis-je renouveler ?

Vous pouvez renouveler votre marque jusqu’à 12 mois avant l’échéance.