Renouvellement de Marque au Brésil

Que vous ayez initialement enregistré votre marque avec nous ou non, nous pouvons vous assister dans le renouvellement et l'extension de la protection de votre marque au Brésil.

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Envoyez-nous les détails de votre marque, et nous traiterons efficacement votre renouvellement au Brésil

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Pourquoi les propriétaires de marques nous choisissent-ils?

Services simples et sans tracas. Nous faisons tout pour vous rendre la vie facile.

Agents spécialisésUn Consultant vous sera attribué, par l'intermédiaire duquel vous pourrez obtenir tous vos services en matière de propriété intellectuelle.

Services mondiauxQuels que soient les pays où vous avez besoin d'assistance, nous pouvons vous aider. Nous travaillons dans plus de 180 juridictions.

Pas de frais cachésTous les prix sont transparents et sans frais cachés. Nos prix sont compétitifs et clairs.

Consultation gratuiteNotre équipe est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions sur les marques et la propriété intellectuelle.

Questions Fréquentes Sur Le Renouvellement De Marque au Brésil

Enregistrer une marque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) du Brésil accorde des droits exclusifs sur votre marque. Cependant, ces droits ne sont pas illimités. Pour maintenir la protection, les titulaires doivent respecter les délais de renouvellement afin d’éviter l’annulation.

Comprendre le processus de renouvellement, les échéances et les exigences est essentiel pour garantir que votre marque reste active au Brésil.

Combien coûte le renouvellement d’une marque au Brésil?

Nos honoraires professionnels pour le renouvellement de votre marque au Brésil s’élèvent à Brasil pour la première classe, puis à 800 par classe supplémentaire.

Cette tarification tout compris comprend :

Un expert PI dédié, assurant la gestion complète de votre dossier
La préparation et le dépôt de l’ensemble des formalités
Le suivi des échéances avec rappels automatisés
La prise en charge de toute demande ou exigence de l’office

Chaque estimation est personnalisée selon la composition exacte de votre portefeuille. Contactez-nous pour recevoir une proposition économique claire et détaillée, sans frais cachés !

Quand renouveler une marque au Brésil ?

Pour garantir une protection continue, les titulaires doivent renouveler leur enregistrement :

Jusqu’à 12 mois avant la date d’expiration : Le renouvellement anticipé permet d’éviter les oublis.
Pendant la période de grâce de six mois après l’échéance : Un supplément est exigé pour les renouvellements tardifs.
L'absence de renouvellement dans ce délai entraîne la radiation de la marque.

Conditions pour le Renouvellement d’une Marque au Brésil

Pour renouveler une marque auprès de l’INPI, vous devez fournir :

Le numéro d’enregistrement de la marque
Les informations du titulaire
Le paiement des frais de renouvellement

Aucune preuve d’usage n’est exigée pour un renouvellement standard. Toutefois, l’usage régulier de la marque protège contre d’éventuelles contestations.

Tenir à Jour votre Marque au Brésil

Pour éviter les problèmes de renouvellement, assurez-vous que les informations suivantes sont à jour :

Changement de titulaire : Informez l’INPI en cas de cession.
Adresse ou coordonnées : Cela garantit la réception des notifications officielles.

Erreurs Fréquentes lors du Renouvellement d’une Marque au Brésil

Les titulaires peuvent perdre leurs droits en commettant ces erreurs :

Oublier de renouveler à temps – Passé le délai de grâce, la marque est annulée.
Compter sur les rappels automatiques – C’est au titulaire de suivre les échéances.
Ne pas actualiser les informations – Des données obsolètes peuvent provoquer des erreurs.

Éviter ces erreurs vous permet de garantir que votre marque reste protégée selon la loi brésilienne.

Que se passe-t-il si je manque la date de renouvellement ?

Vous pouvez renouveler la marque dans un délai de grâce de six mois, moyennant des frais supplémentaires. Passé ce délai, la marque est annulée.

Puis-je rétablir une marque expirée au Brésil ?

Non. Une fois annulée pour non-renouvellement, elle ne peut pas être rétablie. Une nouvelle demande est nécessaire, sans garantie de récupérer les droits initiaux.

Dois-je prouver l'utilisation de ma marque pour la renouveler ?

Non, aucune preuve d’utilisation n’est requise. Toutefois, une marque inutilisée peut être contestée par des tiers.

Combien de temps à l’avance puis-je renouveler ma marque au Brésil ?

Le renouvellement peut être demandé jusqu’à 12 mois avant l’échéance.

Services associés

Dépôt de marque au Brésil

Protégez votre entreprise en déposant vos marques officiellement auprès des autorités compétentes. Une fois la marque enregistrée, vous pourrez faire valoir vos droits et empêcher que des tiers utilisent votre marque dans cette juridiction.

Enregistrement de copyright au Brésil

Protégez vos créations en les enregistrant auprès du bureau des droits d'auteur du Brésil. Une fois enregistré, vous pouvez faire valoir vos droits légaux sur le matériel protégé par le droit d'auteur et empêcher d'autres personnes de le reproduire, de le distribuer ou de l'utiliser sans autorisation.

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