Renouvellement de Marque au Bhoutan

Que vous ayez initialement enregistré votre marque avec nous ou non, nous pouvons vous assister dans le renouvellement et l'extension de la protection de votre marque au Bhoutan.

Rapidité

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Tarifs transparents

Renouvelez votre marque au Bhoutan

Envoyez-nous les détails de votre marque, et nous traiterons efficacement votre renouvellement au Bhoutan

À partir deUS$ 500

Tout frais compris

Pourquoi les propriétaires de marques nous choisissent-ils?

Services simples et sans tracas. Nous faisons tout pour vous rendre la vie facile.

Agents spécialisésUn Consultant vous sera attribué, par l'intermédiaire duquel vous pourrez obtenir tous vos services en matière de propriété intellectuelle.

Services mondiauxQuels que soient les pays où vous avez besoin d'assistance, nous pouvons vous aider. Nous travaillons dans plus de 180 juridictions.

Pas de frais cachésTous les prix sont transparents et sans frais cachés. Nos prix sont compétitifs et clairs.

Consultation gratuiteNotre équipe est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions sur les marques et la propriété intellectuelle.

Questions Fréquentes Sur Le Renouvellement De Marque au Bhoutan

Au Bhoutan, les marques sont enregistrées auprès de la Division de la Propriété Intellectuelle (IPD) du Ministère des Affaires Économiques et doivent être renouvelées tous les 10 ans pour maintenir leur protection.

Le non-renouvellement entraîne l’expiration automatique de la marque. Un délai de grâce de six mois est accordé pour les renouvellements tardifs, moyennant des frais supplémentaires. Passé ce délai, la marque est définitivement supprimée du registre.

Combien coûte le renouvellement d’une marque au Bhoutan?

Nos honoraires professionnels pour le renouvellement de votre marque au Bhoutan s’élèvent à US$ 500 pour la première classe, puis à 200 par classe supplémentaire.

Cette tarification tout compris comprend :

Un expert PI dédié, assurant la gestion complète de votre dossier
La préparation et le dépôt de l’ensemble des formalités
Le suivi des échéances avec rappels automatisés
La prise en charge de toute demande ou exigence de l’office

Chaque estimation est personnalisée selon la composition exacte de votre portefeuille. Contactez-nous pour recevoir une proposition économique claire et détaillée, sans frais cachés !

Quand Faut-il Renouveler une Marque au Bhoutan ?

L’enregistrement d’une marque au Bhoutan est valable dix (10) ans à compter de la date d’enregistrement. Il peut être renouvelé indéfiniment pour des périodes supplémentaires de 10 ans.

Les délais de renouvellement sont les suivants :

Le renouvellement peut être demandé jusqu’à six (6) mois avant la date d’expiration.
Un délai de grâce de six mois est disponible après l’expiration, moyennant des frais supplémentaires de BTN 200 ou USD 10 par marque.
Si la marque n’est pas renouvelée dans ce délai, elle expire automatiquement.

Conditions de Renouvellement d’une Marque au Bhoutan

Pour renouveler une marque auprès de l’IPD Bhoutan, il faut fournir :

Le numéro d’enregistrement de la marque
Une procuration (si changement de représentant)
Le paiement des frais de renouvellement

Restauration d’une Marque Expirée

Le Bhoutan ne permet pas la restauration des marques expirées.
Une nouvelle demande d’enregistrement est nécessaire.

Maintenir Votre Marque Bhoutanaise à Jour

Pour éviter les problèmes de renouvellement, assurez-vous que les données suivantes soient à jour :

Changements de propriétaire : les transferts doivent être enregistrés avant le renouvellement.
Coordonnées professionnelles : toute modification doit être notifiée avant de déposer la demande.

Erreurs Courantes à Éviter

Oublier la date de renouvellement – Une marque non renouvelée à temps expire définitivement.
Ne pas fournir la procuration requise – Elle est nécessaire si un agent effectue le renouvellement.
Penser que le renouvellement est automatique – L’IPD ne fait pas de rappels automatiques. C’est à vous de suivre les échéances.

Que se passe-t-il si je manque la date de renouvellement ?

Vous pouvez encore renouveler la marque dans un délai de grâce de six mois en payant des frais supplémentaires de BTN 200 ou USD 10. Après ce délai, la marque expire définitivement.

Puis-je restaurer une marque expirée au Bhoutan ?

Non, une marque annulée pour non-renouvellement ne peut pas être restaurée. Une nouvelle demande doit être déposée.

Dois-je prouver l’usage de ma marque pour la renouveler ?

Non, le Bhoutan n’exige pas de preuve d’usage pour le renouvellement.

Services associés

Dépôt de marque au Bhoutan

Protégez votre entreprise en déposant vos marques officiellement auprès des autorités compétentes. Une fois la marque enregistrée, vous pourrez faire valoir vos droits et empêcher que des tiers utilisent votre marque dans cette juridiction.

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