Renouvellement de Marque en Arménie

Que vous ayez initialement enregistré votre marque avec nous ou non, nous pouvons vous assister dans le renouvellement et l'extension de la protection de votre marque en Arménie.

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Renouvelez votre marque en Arménie

Envoyez-nous les détails de votre marque, et nous traiterons efficacement votre renouvellement en Arménie
À partir deUS$ 650

Tout frais compris

Pourquoi les propriétaires de marques nous choisissent-ils?

Services simples et sans tracas. Nous faisons tout pour vous rendre la vie facile.

Agents spécialisés

Agents spécialisésUn Consultant vous sera attribué, par l'intermédiaire duquel vous pourrez obtenir tous vos services en matière de propriété intellectuelle.

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Services mondiauxQuels que soient les pays où vous avez besoin d'assistance, nous pouvons vous aider. Nous travaillons dans plus de 180 juridictions.

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Pas de frais cachésTous les prix sont transparents et sans frais cachés. Nos prix sont compétitifs et clairs.

Consultation gratuite

Consultation gratuiteNotre équipe est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions sur les marques et la propriété intellectuelle.

Questions Fréquentes Sur Le Renouvellement De Marque en Arménie

En Arménie, les marques sont enregistrées auprès de l’Office de la Propriété Intellectuelle d’Arménie et doivent être renouvelées tous les 10 ans pour rester protégées.

Le non-renouvellement entraîne la radiation automatique, et une fois supprimée du registre, la marque ne peut pas être rétablie.

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Combien coûte le renouvellement d’une marque en Arménie?

Nos honoraires professionnels pour le renouvellement de votre marque en Arménie s’élèvent à US$ 650 pour la première classe, puis à 80 par classe supplémentaire.

Cette tarification tout compris comprend :

  • Un expert PI dédié, assurant la gestion complète de votre dossier
  • La préparation et le dépôt de l’ensemble des formalités
  • Le suivi des échéances avec rappels automatisés
  • La prise en charge de toute demande ou exigence de l’office

Chaque estimation est personnalisée selon la composition exacte de votre portefeuille. Contactez-nous pour recevoir une proposition économique claire et détaillée, sans frais cachés !

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Quand Faut-il Renouveler une Marque en Arménie ?

Un enregistrement de marque en Arménie est valable dix (10) ans à compter de la date de dépôt. Il peut être renouvelé indéfiniment pour des périodes supplémentaires de 10 ans.

Le renouvellement des marques en Arménie suit les délais suivants :

  • Le renouvellement peut être demandé un (1) an avant l’expiration.
  • Une période de grâce de six mois est disponible après expiration, avec frais de retard.
  • En cas d’omission dans ce délai, la marque sera radiée automatiquement.
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Documents Requis pour le Renouvellement

Pour renouveler une marque auprès de l’Office de la Propriété Intellectuelle d’Arménie, il faut fournir :

  • Numéro d’enregistrement de la marque
  • Procuration (obligatoire)
  • Certificat d’enregistrement original (facultatif) – Si fourni, les détails seront ajoutés au certificat. Sinon, un avis sera émis.
  • Paiement des frais de renouvellement
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Publication des Renouvellements

Les renouvellements approuvés sont publiés dans le Bulletin Officiel.

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Tenir à Jour Votre Marque Arménienne

Assurez-vous que toutes les informations sont à jour :

  • Changements de propriétaire : Doivent être enregistrés avant le renouvellement.
  • Coordonnées commerciales : Les changements de nom ou d’adresse doivent être mis à jour.
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Erreurs Courantes à Éviter

Évitez les erreurs suivantes :

  • Ne pas renouveler à temps – La marque sera radiée.
  • Oublier de soumettre la procuration requise
  • Croire que le renouvellement est automatique – L’office n’envoie pas de rappels.

En évitant ces erreurs, vous protégez votre marque conformément à la loi arménienne.

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Que se passe-t-il si je ne renouvelle pas à temps ?

Vous pouvez renouveler votre marque dans un délai de six mois en payant un supplément. Après ce délai, la marque sera radiée.

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Puis-je rétablir une marque radiée ?

Non, après radiation pour non-renouvellement, elle ne peut pas être restaurée. Il faut déposer une nouvelle demande.

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Dois-je prouver l’usage de la marque ?

Non, l’Arménie n’exige pas de preuve d’usage pour le renouvellement.

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Quand puis-je renouveler ma marque ?

Jusqu’à un (1) an avant la date d’expiration.

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Quelqu’un peut-il enregistrer ma marque si je ne la renouvelle pas ?

Oui, après la fin du délai de grâce, la marque devient disponible pour un nouvel enregistrement.