Dépôt de Marque en Oman : Service Intégral

Dépôt professionnel en Oman : nous rédigeons, déposons et suivons votre dossier. Consultant dédié, tarifs transparents et supervision juridique.

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Commencez Votre Dépôt de Marque en Oman en Ligne

Donnez-nous les détails de votre marque et nous démarrons l’enregistrement en Oman. Un consultant dédié répond à vos questions tout au long du processus.
À partir deUS$ 1000

Tout frais compris

Dépôt de Marque en Oman : Par Vous-Même ou avec un Expert ?

Les deux options sont possibles, mais un accompagnement expert peut faire la différence entre un dépôt de marque en Oman accepté et un refus coûteux.

Faire le Dépôt Soi-Même en Oman

Faire le Dépôt Soi-Même en Oman

  • Vous devez comprendre seul les formulaires, le vocabulaire juridique et les exigences de l’office.
  • Un mauvais choix de classes ou une description inadaptée des produits/services peut entraîner des retards, des refus ou une protection trop limitée.
  • En cas d’objection, c’est à vous de l’interpréter et de rédiger une réponse argumentée dans des délais souvent serrés.
  • Vous êtes seul responsable du suivi du dossier : notifications, délais, mises à jour et éventuelles relances.
  • Pour déposer dans d’autres pays, vous devez à chaque fois apprendre de nouvelles règles et, souvent, trouver une représentation locale par vous-même.
Enregistrement Professionnel de Marque en Oman

Enregistrement Professionnel de Marque en Oman

  • Nous sécurisons le dépôt dès le départ : choix des bonnes classes, rédaction précise des produits/services et respect des formalités locales.
  • Nous analysons les rapports d’examen, vous expliquons clairement les enjeux et préparons ou coordonnons des réponses solides.
  • Notre équipe suit l’évolution de la demande, gère les délais et vous informe à chaque étape clé.
  • Nous centralisons votre stratégie internationale et coordonnons des correspondants locaux de confiance dans chaque pays.
  • Vous bénéficiez d’une tarification transparente et de la représentation locale nécessaire, sans avoir à rechercher ni gérer des avocats étrangers vous-même.

Pourquoi les propriétaires de marques nous choisissent-ils?

Services simples et sans tracas. Nous faisons tout pour vous rendre la vie facile.

Agents spécialisés
Agents spécialisés

Un Consultant vous sera attribué, par l'intermédiaire duquel vous pourrez obtenir tous vos services en matière de propriété intellectuelle.

Services mondiaux
Services mondiaux

Quels que soient les pays où vous avez besoin d'assistance, nous pouvons vous aider. Nous travaillons dans plus de 180 juridictions.

Pas de frais cachés
Pas de frais cachés

Tous les prix sont transparents et sans frais cachés. Nos prix sont compétitifs et clairs.

Consultation gratuite
Consultation gratuite

Notre équipe est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions sur les marques et la propriété intellectuelle.

Foire Aux Questions

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Pourquoi et Comment Déposer une Marque en Oman ?

En Oman, il est obligatoire de déposer la marque pour obtenir des droits exclusifs, car il s’agit d’une juridiction fondée sur le principe du « premier déposant ». Dans certaines circonstances seulement, des marques non déposées peuvent être protégées. Les dépôts de marque se font auprès du secteur commercial du Directoire Général du Commerce MOCI.

Les marques ne peuvent être déposées qu’au nom d’une société ; il n’est pas possible de les déposer au nom d’une personne physique.

Oman est également un pays signataire du Protocole de Madrid, ce qui permet d’étendre une marque internationale à cette juridiction par le biais du système de Madrid. Nous offrons des services de dépôt de marque par le système de Madrid.

Il n’est pas nécessaire que la marque soit déjà utilisée pour pouvoir être déposée, mais un usage préalable peut être utile pour surmonter une objection fondée sur un défaut de caractère distinctif, en démontrant que la marque a acquis un caractère distinctif par l’usage.

Si vous déposez une marque combinée (qui inclut à la fois des éléments verbaux et figuratifs) en Oman, votre droit exclusif est limité à l’usage de la marque dans la configuration exacte dans laquelle elle a été déposée et enregistrée. Si vous souhaitez utiliser séparément l’élément verbal ou l’élément figuratif (et inversement), il est conseillé de déposer une autre marque distincte incluant uniquement les éléments que vous souhaitez utiliser et protéger séparément.

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Combien Coûte le Dépôt d’une Marque en Oman ?

Le coût pour déposer une marque en Oman est de US$ 1000 pour la première classe, plus US$ 1000 pour chaque classe supplémentaire. Ce tarif inclut à la fois les taxes officielles de dépôt et les honoraires professionnels d’iGERENT.

en Oman, une fois la marque approuvée, des frais finaux d’enregistrement doivent également être réglés, soit US$ 900 pour la première classe et US$ 900 pour chaque classe supplémentaire.

En déposant votre marque avec iGERENT, notre équipe s’occupe de tout : de la préparation et du dépôt de la demande auprès de l’Office en Oman, jusqu’au suivi et aux mises à jour à chaque étape du processus.

Vous bénéficiez de :

  • Un consultant dédié qui vous accompagne à chaque étape
  • Une gestion complète des formulaires, dépôts et échanges avec l’office des marques
  • Des tarifs transparents, sans frais cachés ni mauvaises surprises

Avec iGERENT, le dépôt de marque en Oman devient simple, sécurisé et pleinement conforme à la réglementation locale.

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Quelles Sont les Conditions pour Déposer une Marque en Oman ?

Pour déposer une marque en Oman, il faut fournir une procuration originale signée devant notaire et légalisée par Apostille ou auprès du Consulat d’Oman.

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Combien de Temps Faut-il pour Enregistrer une Marque en Oman ?

Le processus de dépôt de marque prend en moyenne 12 mois.

Il s’agit d’une estimation de la durée de la procédure pour les cas simples, basée sur les délais actuels de traitement des demandes. Cette durée peut varier considérablement.

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Que Se Passe-t-il Après la Procédure d’Enregistrement de Marque en Oman ?

La durée de validité d’une marque déposée en Oman est de dix (10) ans à compter de la date de la demande de dépôt.

La marque peut ensuite être renouvelée indéfiniment par périodes supplémentaires de dix (10) ans. La demande de renouvellement peut être effectuée :

  • Durant les douze (12) mois qui précèdent la date d’expiration, et
  • Jusqu’au dernier jour du mois au cours duquel la marque expire.

Après cela, un délai de grâce de six (6) mois permet encore de renouveler la marque, sous réserve du paiement de frais additionnels pour renouvellement tardif.

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Puis-je m’Opposer au Dépôt d’une Autre Marque en Oman ?

Oui. Si un tiers souhaite déposer une marque pour des produits ou services similaires et qui inclut une partie principale ou distinctive de votre marque, vous aurez le droit de former opposition sur la base d’une similitude pouvant prêter à confusion.

Des oppositions peuvent être présentées par des tiers dans un délai de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la publication de la demande de marque dans la Gazette officielle d’Oman. Les chances de succès d’une opposition varient selon les circonstances propres à chaque cas.

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L’Usage de la Marque est-il Obligatoire pour Conserver son Enregistrement en Oman ?

Il n’est pas nécessaire d’utiliser une marque en Oman pour en obtenir le dépôt et l’enregistrement.

En revanche, si la marque n’est pas utilisée pendant une période de trois (3) ans après son enregistrement, des demandes d’annulation pour défaut d’usage pourront être présentées par des tiers. Un usage réel et commercial de la marque est donc important pour préserver l’enregistrement en cas de contestation.

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Pourquoi Faire Confiance à iGERENT pour le Dépôt de Ma Marque en Oman ?

Choisir iGERENT pour votre dépôt de marque en Oman signifie collaborer avec une équipe qui privilégie la transparence, la rigueur et la satisfaction client.

  • Nous fournissons des tarifs détaillés et sans surprise, couvrant à la fois les frais officiels et nos honoraires professionnels.
  • Nos experts ont accompagné des entreprises de toutes tailles dans leurs projets de dépôt et de gestion de marques, au niveau national et international.
  • Nous assurons un suivi constant et vous tenons informé de chaque étape, jusqu’à l’obtention du certificat d’enregistrement.

Découvrez par vous-même ce que nos clients pensent de nous sur la page des Témoignages.