Dépôt de Marque au Koweït : Service Intégral

Le coût pour déposer une marque au Koweït est de US$ 900 pour la première classe, plus US$ 900 pour chaque classe supplémentaire. Ce tarif inclut à la fois les taxes officielles de dépôt et les honoraires professionnels d’iGERENT.

au Koweït, une fois la marque approuvée, des frais finaux d’enregistrement doivent également être réglés, soit US$ 1300 pour la première classe et US$ 1100 pour chaque classe supplémentaire.

En déposant votre marque avec iGERENT, notre équipe s’occupe de tout : de la préparation et du dépôt de la demande auprès de l’Office au Koweït, jusqu’au suivi et aux mises à jour à chaque étape du processus.

Vous bénéficiez de :

• Un consultant dédié qui vous accompagne à chaque étape
• Une gestion complète des formulaires, dépôts et échanges avec l’office des marques
• Des tarifs transparents, sans frais cachés ni mauvaises surprises

Avec iGERENT, le dépôt de marque au Koweït devient simple, sécurisé et pleinement conforme à la réglementation locale.

Pour déposer une marque au Koweït, il faut fournir une procuration originale signée, notariée et légalisée auprès du Consulat du Koweït.

Ce document autorise votre mandataire local à agir en votre nom devant l’office des marques.

Le délai moyen pour obtenir l’enregistrement d’une marque au Koweït est de 10 mois.

Il s’agit d’un délai indicatif pour les cas simples, basé sur les pratiques actuelles, qui peut varier considérablement selon les objections, les oppositions ou d’éventuels retards administratifs.

Par ailleurs, si la procédure se déroule sans difficulté, les frais finaux d’enregistrement peuvent être exigés dès une semaine après le dépôt, avec un délai d’un mois pour les régler.

Une fois la marque enregistrée au Koweït :

• Elle bénéficie d’une durée initiale de validité de dix (10) ans à compter de la date de dépôt.
• Elle peut être renouvelée indéfiniment par périodes successives de dix (10) ans.

Le renouvellement peut être demandé :

• Pendant les douze (12) mois précédant la date d’expiration, et
• Jusqu’au dernier jour du mois d’expiration.
• Ensuite, un délai de grâce de six (6) mois est prévu, durant lequel le renouvellement reste possible moyennant des frais de renouvellement tardif.

En l’absence de renouvellement dans ces délais, l’enregistrement est radié et les droits exclusifs sont perdus ; il faudra alors déposer une nouvelle demande pour retrouver une protection.

Oui. Si un tiers cherche à déposer une marque identique ou similaire pour des produits ou services proches, incluant une partie principale ou distinctive de votre marque, vous pouvez former opposition.

• Les oppositions peuvent être présentées dans un délai de trois (3) mois à compter de la publication de la demande.
• Les chances de succès dépendent de la force de vos droits antérieurs, du degré de similitude entre les marques et de la proximité des produits/services.

L’usage n’est pas requis pour déposer et obtenir l’enregistrement d’une marque au Koweït.

En revanche, si la marque n’est pas utilisée pendant une période de cinq (5) ans, elle devient vulnérable à une action en annulation pour défaut d’usage introduite par des tiers. L’usage permettant d’éviter cette vulnérabilité peut être minimal, mais il doit exister.

Choisir iGERENT pour votre dépôt de marque au Koweït signifie collaborer avec une équipe qui privilégie la transparence, la rigueur et la satisfaction client.

• Nous fournissons des tarifs détaillés et sans surprise, couvrant à la fois les frais officiels et nos honoraires professionnels.
• Nos experts ont accompagné des entreprises de toutes tailles dans leurs projets de dépôt et de gestion de marques, au niveau national et international.
• Nous assurons un suivi constant et vous tenons informé de chaque étape, jusqu’à l’obtention du certificat d’enregistrement.

Découvrez par vous-même ce que nos clients pensent de nous sur la page des Témoignages.