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À la Barbade, les marques sont enregistrées auprès de l'Office des affaires corporatives et de la propriété intellectuelle (CAIPO) et doivent être renouvelées tous les 10 ans pour conserver leur protection.
Le non-renouvellement à temps entraîne une caducité automatique, mais un délai de grâce est prévu pour les renouvellements tardifs moyennant une surtaxe. Passé ce délai, la
Un enregistrement de marque à la Barbade est valable 10 ans à partir de la date de dépôt. Il peut être renouvelé indéfiniment par périodes supplémentaires de 10 ans.
Le processus de renouvellement suit les délais suivants :
Pour renouveler une marque auprès du CAIPO, il faut fournir :
Les renouvellements approuvés sont publiés au Journal officiel.
Pour éviter les problèmes de renouvellement :
Vous pouvez encore renouveler dans un délai de grâce de six mois, moyennant une surtaxe de 50 %. Après ce délai, la marque est radiée.
Non, une fois radiée pour non-renouvellement, une marque ne peut pas être restaurée. Une nouvelle demande est requise.
Non, la preuve d’usage n’est pas exigée à la Barbade.
Le renouvellement peut se faire jusqu’à 12 mois avant la date d’expiration.
Oui, après le délai de grâce, la marque devient disponible à l’enregistrement.
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