Qu'est-ce qui peut être déposé comme marque?

Trademark registration

Votre entreprise est en pleine croissance et la qualité de vos produits ou services vous a déjà donné un avantage sur la concurrence. Cependant, à part continuer à faire ce que vous faites, c'est-à-dire faire croître votre entreprise avec succès, comment maintenir et renforcer l'intégrité de votre marque ? Plus important encore, comment accroître la notoriété de votre marque tout en consolidant sa place sur un marché donné ?

Si vous avez envisagé de déposer votre marque, vous êtes sur la bonne voie. Mais savez-vous exactement ce qui peut être déposé comme marque de commerce? 

Dans cet article, nous allons examiner ce qu'est une marque de commerce, ce qui peut l'être et ce qui ne peut pas l’être. 

Qu'est-ce qu'une marque de commerce?

Vous les avez vues. Elles sont partout... sur les étagères des magasins, imprimées, dans des éléments de design, et bien plus encore. En fait, une marque de commerce peut être à peu près n'importe quoi. Mais avant de vous précipiter à l'office des marques, clarifions cette affirmation.

Une marque de commerce est un trait ou une caractéristique qui identifie vos produits ou services d'une manière qui les distingue de façon unique de l'offre d'un concurrent. En d'autres termes, une marque de commerce, c’est ce que vos clients en viendront à associer à votre entreprise. Et ce, malgré le fait que d'autres entreprises offrent des produits et services identiques ou similaires. 

Une marque de commerce est tout ce qui peut être associé de façon unique à votre marque et à ce qu'elle fait. D’ailleurs, une marque de commerce ne protège pas votre entreprise elle-même, ni les produits ou services qu'elle offre. Les marques de commerce sont conçues pour aider vos produits à se démarquer dans un monde concurrentiel.

Une marque de commerce est potentiellement un atout inestimable pour votre entreprise. Quoi qu'il en soit, elle fournit à vos clients cibles des informations sur ce que vous faites, et comment vous le faites mieux que la concurrence.

Qu'est-ce qui peut être déposé comme marque de commerce?

Comme indiqué précédemment, une marque de commerce peut être à peu près n'importe quoi. Plus précisément, une marque de commerce peut être :

  • Noms de produits ou de services
  • Logos
  • Slogans
  • Sons
  • Formes
  • Couleurs

Tous les éléments énumérés ci-dessus (et même les odeurs dans certains pays !) peuvent être enregistrés comme marque déposée. Dans la plupart des pays, tant qu'un élément peut être représenté graphiquement (que ce soit par des lettres, un dessin, une partition musicale, une formule chimique...), il peut être déposé.

Voici une courte checklist des restrictions (ci-après nommée "les interdits du dépôt de marque") que l'on doit respecter lorsqu'on envisage la création d'une marque nominative. 

Il est important qu'une marque de commerce :

  • N'utilise pas de termes géographiques.
  • N'utilise pas le nom d'une personne (sauf autorisation).
  • Ne décrive pas ses produits ou services.
  • N'utilise pas le nom générique d’un produit ou d’un service.
  • N'implique pas une caractéristique de façon mensongère ou ne trompe pas le public.
  • N'ait pas déjà été déposée ou enregistrée dans le pays en question pour des produits ou services similaires ou identiques.

Examinons ensemble quelques exemples de noms de produits et services, de logos et de slogans en utilisant comme exemples des marques bien connues: NIKE, McDonald's, Verizon et Disneyland.

Noms des produits et services

NIKE (produits et services)

La marque NIKE est connue dans le monde entier pour ses lignes d'articles de sport et de vêtements. Le monde entier connaît le nom NIKE, même si tout le monde ne le prononce pas de la même façon ! Leur nom est affiché sur leurs produits de New York à Tombouctou. Mais d'où vient ce nom omniprésent ? Et est-il enregistrable en tant que marque ?
Le mot NIKE vient du nom de la déesse grecque ailée de la victoire (l'histoire du choix de ce nom vaut la peine d'être lue), mais comment se comporte-t-il quand nous le confrontons aux interdits du dépôt de marque ? Voyons cela de plus près :

  • Le mot NIKE est-il un terme géographique ? - Non.
  • Le mot NIKE est-il le nom d'une personne ? - Non (heureusement, les déesses grecques ne comptent pas).
  • Le mot NIKE décrit-il ce qu'ils vendent ou offrent ? - Non.
  • Le mot NIKE est-il un terme générique pour ce qu'ils offrent ? - Non
  • Le mot NIKE fait-il croire au public qu'il vend autre chose que ce qu'il offre ? - Non.
  • Le mot NIKE a-t-il déjà été déposé ou enregistré ? - Non (cela peut varier d'un pays à l'autre).

Comme vous pouvez le voir grâce à notre checklist, le mot NIKE en tant que marque déposée remplit toutes les conditions et peut donc être déposé. C'est notre premier exemple d'un mot qui a été protégé par une marque de commerce pour protéger des produits et services.

Nous n’allons pas vous ennuyer pas avec une checklist détaillée pour nos autres exemples de marques, mais passons en revue les marques elles-mêmes.

McDonald's (produits et services)

Au moins aussi célèbre que NIKE, McDonald's offre des hamburgers bon marché dans le monde entier depuis des décennies. Vous vous demandez peut-être comment le mot "McDonald's" a été enregistré, car c’est un nom de famille courant. Le fondateur de McDonald's a en fait acheté les droits du nom et du service aux frères McDonald's, qui avaient leur propre restaurant de hamburgers et de frites à service rapide. Le nom McDonald's remplit également les autres conditions de nos interdits du dépôt de marque. 

Verizon (produits et services)

Cette société tire son nom du mot "veritas" (latin pour "vérité") et du mot "horizon". Créatif, n'est-ce pas ? Ils fournissent des produits et services de communication, d'information et de divertissement aux consommateurs du monde entier. Du service de téléphonie mobile à la télévision par câble, en passant par tout ce qui se trouve entre les deux, Verizon fait à peu près tout dans son secteur. Le nom remplit également les conditions de nos interdits du dépôt de marque. 

Disneyland (produits et services)

Un lieu d'émerveillement et de fantaisie, visité par environ 18 millions de personnes par an rien qu'à Anaheim, en Californie - sans compter Disneyworld et les autres sites internationaux. Peu de gens dans le monde ne connaissent pas l’offre de Disneyland, mais bien que ce soient des poids-lourds dans le domaine des parcs d'attractions, mais ils ont aussi des produits de toutes formes, couleurs et tailles avec leur marque de Disney estampillée sur chacun d'entre eux. 

Walt Disney a utilisé son propre nom dans le cadre de cette marque emblématique, ce qui ne viole aucun de nos interdits du dépôt de marque, car il s'est certainement donné la permission d'utiliser son propre nom. 

Voilà donc nos exemples de mots qui peuvent être déposés comme marque de commerce pour des produits et des services. Vous vous demandez peut-être si votre idée d'une marque peut être enregistrée. Eh bien, passez d'abord en revue interdits du dépôt de marque pour voir si le nom qui vous intéresse passe le test, et quand vous serez prêt à vous engager, vous pouvez commander une recherche de marque dans le ou les pays qui vous intéressent. Les professionnels d'iGERENT vous donneront un aperçu plus approfondi des possibilités de succès de l'enregistrement de votre marque.

Logos

Une marque peut inclure non seulement des mots, mais aussi des images ou des éléments artistiques. Les logos peuvent être enregistrés seuls ou en conjonction avec la marque verbale qui leur correspond. Utilisons nos quatre sociétés précédentes et revoyons leurs logos pour vous donner une idée de ce qui peut être une marque déposée dans le domaine des logos.

NIKE (logo)

Le «swoosh» de NIKE est probablement l'un des logos les plus célèbres au monde. Il est utilisé sur un grand nombre de leurs produits, à proximité du nom NIKE - ou non. Il est devenu si célèbre qu'il peut se suffire à lui-même et être tout de même reconnu comme étant le symbole de NIKE. Comme vous pouvez le voir, il est simple, mais élégant. Un logo n’a pas besoin d’être complexe pour se différencier de la concurrence.

Ce dont il a besoin, en revanche, c'est d'être unique. NIKE a choisi le «swoosh» et n’est plus jamais revenu en arrière, et maintenant il est à eux et à eux seuls.

McDonald's (logo)

Les célèbres arches dorées. Le logo McDonald's est dans la course pour être désigné comme l'un des logos les plus connus au monde. Tout comme NIKE, il est simple, mais en dit long, très long dans le domaine des hamburgers-frites. Il est également utilisé côte-à-côte avec la marque verbale McDonald's, mais peut aussi être utilisé séparément !

McDonald's a déposé son logo avec et sans couleur, protégeant la forme de son logo en doré (couleur revendiquée) ou toute autre couleur qu’ils souhaiteraient utiliser (aucune couleur revendiquée). C'est une chose importante à prendre en compte lors de l'enregistrement de votre logo. Voulez-vous pouvoir utiliser votre logo dans n'importe quelle couleur ? Alors ne revendiquez pas la couleur dans votre demande d'enregistrement de marque. Vous souhaitez protéger votre logo et sa couleur et n'avez pas l'intention de changer de couleur à l'avenir ? Alors, il serait sage de revendiquer la couleur dans votre demande.

Disneyland (logo)

Disney a une multitude de logos différents en usage et enregistrés. Couramment employé est celui composé du mot "Disneyland" en lettres stylisées sous un dessin du célèbre château de Disney. 

Il serait assez facile de séparer le château du mot Disneyland, mais si c'était vous, préféreriez-vous enregistrer ces deux éléments séparément ou ensemble comme marque combinée ? Parfois, c'est une question de préférence, d'autres fois de coût et même de protection. Voici une lecture intéressante sur la façon dont l'enregistrement d'un logo peut différer de celui d'une marque verbale.

Slogans et devises

Ce qui suit n'est qu’un exemple de slogans qui peuvent être déposés comme marque de commerce. Avez-vous votre propre slogan qui mérite d'être enregistré comme marque ? N'hésitez pas à nous faire part de vos projets de slogan/devises dans les commentaires au bas de cet article. 

NIKE (slogan/devise)

"JUST DO IT". Non seulement c'est un bon conseil de vie, mais c'est aussi une marque déposée. Ce n'est peut-être pas leur marque de commerce principale (qui est évidemment NIKE), mais ce slogan de renommée mondiale est une marque de commerce, tout comme de nombreux autres avant et après lui. 

McDonald's (slogan/devise)

"C’est tout ce que j’aime". Qu'il s'agisse ou non ce que vous ressentez après avoir dévoré un McDo, il s'agit d'un slogan qui a été traduit dans d'innombrables langues et qui a été enregistré comme marque de commerce tout autant de fois.

Disneyland (slogan/tagline)

"L'ENDROIT LE PLUS MERVEILLEUX AU MONDE/OÙ LES RÊVES SE RÉALISENT". Dans le cas de Disneyland, ils sont passés plusieurs fois d'un slogan à l'autre. Leur slogan le plus ancien (l'endroit le plus merveilleux au monde) a vraiment résisté à l'épreuve du temps, mais Disney semblait penser qu'il était temps de changer : "L’endroit où les rêves deviennent réalité". Ces deux slogans ne sont pas seulement déposés, mais ils sont actifs et vivants. Lorsqu'il est temps pour vous de faire évoluer votre slogan, n'oubliez pas de déposer le nouveau slogan et de vous assurer de maintenir sa validité.

Voilà qui conclut notre discussion sur ce qui peut faire l'objet d'une marque de commerce en ce qui concerne les produits et services, les logos, et les slogans et devises. Passons en revue rapidement les trois suivants : sons, formes et couleurs.

Sons

Vous aimez jouer avec les effets sonores, les jingles et les chansonnettes ? C’est peut-être ce dont votre marque a besoin pour se différencier sur le marché.

Vous devriez peut-être le déposer, mais attention, si le son n'est pas immédiatement reconnaissable par le public et s'il n'est pas incroyablement distinct et unique, vous risquez de vous retrouver en eaux troubles.

La plupart des sons, en particulier ceux qui sont plus longs et qui se rapprochent de chanson, devraient être protégés par le droit d'auteur. Jetez un coup d'œil à cet article pour savoir pourquoi vous pourriez avoir besoin d'un droit d'auteur. Toutefois, certains devraient être déposés comme marques de commerce. Voyons quelques exemples.

Le lion MGM qui rugit au début de centaines de films. C'est vrai, ce rugissement est une marque déposée. Écoutez-le ici.

D'OH ! Hurle Homer Simpson. Ce son est, oui vous l'avez deviné, une marque déposée. Vous vous en souvenez tous, mais le voilà quand même.

Vous vous souvenez du cri de Tarzan ? Eh oui, c’est aussi une marque déposée ! Il vous cassera un peu les oreilles, mais risquez-vous.

Comme vous pouvez le voir, il y a beaucoup d'options quand il s'agit de déposer un son, mais gardez à l'esprit que le processus est un peu plus compliqué que pour simple marque verbale, vous devrez donc bien réfléchir avant de procéder au dépôt.

Formes

Tout comme pour les sons, pour qu'une forme soit une marque de commerce, elle doit être de nature très distincte et reconnaissable par le public. Voici quelques formes connues dans le monde entier.

  • Le contour de la bouteille de Coca-Cola est probablement la plus célèbre des marques de formes.
  • Le chocolat Toblerone avec sa boîte triangulaire unique et ses bouchées en forme de triangle a également réussi à déposer sa forme.
  • Hershey's Kisses a fait la même chose ! La façon dont ils s'effilent en haut est suffisamment reconnaissable pour être également enregistrée.

Attention, réussir à déposer une forme n'est pas pour les faibles d'esprit. Les grandes entreprises ayant des idées uniques qui existent depuis très longtemps l’ont fait, mais le processus peut être long et exténuant.

Couleurs

Oui, les couleurs peuvent être des marques déposées. Mais est-ce juste ?! Ce n'est pas à nous d'en décider. Cet article est très instructif en ce qui concerne les couleurs des marques de commerce. Ils affirment que "les couleurs singulières et les combinaisons de couleurs peuvent faire l'objet d'une marque de commerce dans le cadre d'un produit, d'un emballage ou d'un service si, comme toute autre marque de commerce, elles (1) servent à identifier la source et (2) ne servent pas à des fins purement décoratives ou utilitaires".

Déposer une couleur comme marque n'est pas chose facile, et dans la plupart des cas, votre marque doit déjà être célèbre pour y parvenir. 

Qu'est-ce qui ne peut pas être protégé par une marque de commerce?

Bien que presque tout puisse être protégé par une marque de commerce, il y a certaines limites.

Pour commencer, vous ne pouvez pas enregistrer une marque qui existe déjà. Une marque doit être unique à votre entreprise.

De plus, les marques de commerce génériques (c’est-à-dire le terme "Hot Dogs" pour votre entreprise de saucisses) ne sont pas autorisées, pas plus que les termes descriptifs qui véhiculent des caractéristiques importantes de votre produit (c’est-à-dire que votre entreprise de bière ne peut déposer le terme "Microbrasseur"). En termes simples, votre marque de commerce ne peut avoir d'autre fonction (littéralement) que de différencier votre entreprise des autres entreprises qui offrent des produits ou services similaires ou identiques.

Les marques de commerce ne peuvent pas non plus être trompeuses, mensongères ou immorales par nature. Enfin, dans la plupart des pays, ils ne peuvent pas utiliser le nom d'une personne vivante sans son consentement.

Et maintenant?

Maintenant que vous en savez plus sur ce qui peut faire l'objet d'une marque de commerce, songez à passer à l'étape suivante pour entamer le processus d'enregistrement.

Pour plus d'informations sur la façon de sécuriser votre marque, contactez-nous dès aujourd'hui!

 

Author: Eric Lindemann Trademark Consultant @ iGERENT

Share icon