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Ce qui peut être déposé comme marque

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Votre entreprise est en plein essor et la qualité de vos produits ou services a déjà permis à votre projet de prendre l’ascendant sur vos concurrents. Et maintenant, à part continuer dans cet élan, c’est-à-dire en œuvrant avec succès à votre croissance, comment conserver et renforcer l’intégrité de votre marque ? Plus encore, comment augmentez-vous la visibilité de votre marque tout en solidifiant sa place sur le marché ?

Si vous envisagez de déposer votre marque, vous êtes sur la bonne voie. Cependant, il vous faut savoir exactement ce que vous allez déposer.

Dans cet article, nous verrons ce qu’est une marque, ce qui peut être déposé, et ce qui ne peut pas l’être. 

 

Qu’est-ce qu’une marque ?

Vous les avez vues. Elles sont partout, dans les rayons des magasins, sur papier, dans des éléments de design, et bien d’autres encore. En fait, quasiment tout peut être une marque. Mais avant que vous ne vous précipitiez pour déposer, précisons un peu.

Une marque est n’importe quel trait ou caractéristique qui identifie vos produits ou services de façon à les différencier de l’offre de vos compétiteurs. En d’autres termes, une marque est ce que vos consommateurs vont associer à votre entreprise, en dépit du fait que d’autres entreprises offrent des produits ou services identiques ou similaires. 

Une marque est un élément qui est associé de façon unique à votre identité et ce que vous offrez. D’ailleurs, une marque ne protège pas votre négoce en soi, ni les produits ou services que vous offrez, mais sont destinées à permettre à vos produits de se détacher dans un marché compétitif.

Une marque peut représenter un atout inestimable pour votre entreprise. Quelle qu’elle soit, elle fournit à vos consommateurs des informations sur ce que vous faites, et en quoi vous le faites mieux que vos concurrents.

 

Qu’est-ce qui peut être déposé ?

Comme nous l’avons dit plus haut, presque tout peut être déposé comme marque. Plus précisément, une marque peut être :

- Un nom de produit ou service
- Un logo
- Un slogan
- Un son
- Une forme
- Une couleur

Tous les éléments listés (et même les odeurs dans certains pays !) peuvent être déposés en tant que marques. Dans la plupart des pays, tout ce qui peut être représenté graphiquement (en lettres, chiffres, dessins, partitions musicales, formules chimiques…) peut être l’objet d’un dépôt de marque. 

 

Qu’est-ce qui ne peut pas être déposé ?

Même si quasiment tout peut être déposé, il existe certaines limitations.

Tout d’abord, il n’est pas possible de déposer une marque qui existe déjà. Une marque doit être unique et réservée à votre entreprise.

Ensuite, les marques génériques (« Hot dogs » pour votre marque de saucisses par exemple) ne sont pas autorisées ; tout comme les termes descriptifs qui évoquent des aspects importants de votre produit (ainsi, votre entreprise de bière ne peut pas déposer « brasserie » comme marque). Plus simplement, votre marque ne peut avoir d’autre fonction que de différencier votre entreprise d’autres qui fournissent des produits ou services identiques ou similaires.

Les marques ne peuvent pas non plus être trompeuses, mensongères ou contraires à l’ordre public et la morale. Enfin, dans la plupart des pays, elles ne peuvent inclure le nom d’une personne vivante à moins que celle-ci n’ait donné son consentement au dépôt.

 

Et maintenant ?

Maintenant que vous savez ce qui peut être déposé, vous pouvez envisager de commencer le processus de dépôt.

Pour plus d’informations sur comment assurer le dépôt de votre marque, contactez-nous dès maintenant